FF 2022 www.dirittofederale.admin.ch La versione elettronica firmata è quella determinante
Pubblicazione delle domande di protezione in Svizzera delle registrazioni internazionali di denominazioni d'origine e di indicazioni geografiche secondo il sistema di Lisbona L'Istituto Federale della Proprietà Intellettuale, viste le disposizioni dell'Atto di Ginevra dell'Accordo di Lisbona sulle denominazioni d'origine e le indicazioni geografiche1 e del suo regolamento d'esecuzione2, visti gli articolo 50c segg. della legge federale del 28 agosto 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (LPM)3 e l'articolo 52r dell'ordinanza del 23 dicembre 1992 sulla protezione dei marchi e delle indicazioni di provenienza (OPM)4, viste le Direttive dell'Istituto del 1° dicembre 2021 in materia di registrazione di DOP e IGP per i prodotti non agricoli e di registrazione internazionale delle indicazioni geografiche (cfr. parte 7, n. 3.2.2.1.3, nota 25)5, pubblica le seguenti denominazioni d'origine (di seguito AO) e indicazioni geografiche (di seguito IG) notificate dall'Organizzazione mondiale della proprietà intellettuale (OMPI) il 1° dicembre 2021: N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
173 (AO)
CORTON
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
174 (AO)
CORTON CHARLEMAGNE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
1 2
3 4 5
RS 0.232.111.14 Regolamento d'esecuzione comune all'Accordo di Lisbona sulla protezione delle denominazioni d'origine e sulla loro registrazione internazionale e all'atto di Ginevra dell'Accordo di Lisbona sulle denominazioni d'origine e le indicazioni geografiche, RS 0.232.111.141.
RS 232.11 RS 232.111 Disponibili all'indirizzo www.ige.ch/it/servizi/servizi-online/download-indicazionidi-provenienza.
2022-1373
FF 2022 1096
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
796 (AO)
COSTIÈRES DE NÎMES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
794 (AO)
CÔTE ROANNAISE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
697 (AO)
Coteaux Champenois
Vins
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
350 (AO)
COTEAUX D'ANCENIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
754 (AO)
COTEAUX DE DIE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
270 (AO)
COTEAUX DE L'AUBANCE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
273 (AO)
COTEAUX DE SAUMUR
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
351 (AO)
COTEAUX DU GIENNOIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
271 (AO)
COTEAUX DU LAYON
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
272 (AO)
COTEAUX DU LOIR
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
795 (AO)
COTEAUX DU LYONNAIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
2 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
499 (AO)
COTEAUX DU VENDÔMOIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
809 (AO)
CÔTES D'AUVERGNE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
814 (AO)
CÔTES DE BERGERAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
306 (AO)
CÔTES DE DURAS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
756 (AO)
CÔTES DE MILLAU
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
307 (AO)
CÔTES DE MONTRAVEL
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
362 (AO)
CÔTES DE TOUL
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
364 (AO)
CÔTES DU FOREZ
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
245 (AO)
CÔTES DU JURA
Vins blancs, Francia rouges, rosé ou gris, vins jaunes, vins de paille, vins mousseux
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
398 (AO)
CÔTES DU MARMANDAIS
Vin
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
Francia
3 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
701 (AO)
Parte contraente d'origine
Beneficiari
Côtes du Roussillon Vins Villages
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
372 (AO)
CÔTES DU VIVARAIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
811 (AO)
COURCHEVERNY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
690 (AO)
Crémant d'Alsace
Vins
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
761 (AO)
CRÉMANT DE BORDEAUX
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
722 (AO)
Crémant de Bourgogne
Vins
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
762 (AO)
CRÉMANT DE DIE Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
763 (AO)
CRÉMANT DE LIMOUX
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
764 (AO)
CRÉMANT DU JURA
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
97 (AO)
ENTRE-DEUXMERS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
379 (AO)
FAUGÈRES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
4 / 16
Prodotto
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
715 (AO)
Fiefs Vendéens
Vins
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
308 (AO)
FITOU
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
183 (AO)
FIXIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
184 (AO)
FLEURIE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
769 (AO)
FRONSAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
309 (AO)
GAILLAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
310 (AO)
GAILLAC PREMIÈRES CÔTES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
185 (AO)
GEVREYCHAMBERTIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
770 (AO)
GIGONDAS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
186 (AO)
GIVRY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
328 (AO)
GRAND ROUSSILLON
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
5 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
101 (AO)
GRAVES DE VAYRES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
100 (AO)
GRAVES SUPÉRIEURES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
353 (AO)
GROS PLANT DU PAYS NANTAIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
312 (AO)
HAUTMONTRAVEL
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
771 (AO)
HAUT-POITOU
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
798 (AO)
IROULÉGUY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
274 (AO)
JASNIÈRES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
189 (AO)
JULIÉNAS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
313 (AO)
JURANÇON
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
772 (AO)
LA GRANDE RUE Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
191 (AO)
LA TÂCHE
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
6 / 16
Vin
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
815 (AO)
LADOIX
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
192 (AO)
LATRICIÈRESCHAMBERTIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
799 (AO)
LES BAUX DE PROVENCE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
813 (AO)
LIMOUX
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
252 (AO)
LIRAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
816 (AO)
LISTRAC-MÉDOC Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
105 (AO)
LOUPIAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
193 (AO)
MÂCON
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
773 (AO)
MACVIN DU JURA Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
315 (AO)
MADIRAN
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
Vin
7 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
774 (AO)
MARANGES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
793 (AO)
MARCILLAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
741 (AO)
MARSANNAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
329 (AO)
MAURY
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
196 (AO)
MAZISCHAMBERTIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
197 (AO)
MAZOYÈRESCHAMBERTIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
275 (AO)
MENETOU-SALON Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
198 (AO)
MERCUREY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
199 (AO)
MEURSAULT
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
316 (AO)
MONBAZILLAC
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
200 (AO)
MONTAGNY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
8 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
201 (AO)
MONTHÉLIE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
202 (AO)
MONTRACHET
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
317 (AO)
MONTRAVEL
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
203 (AO)
MOREY-SAINTDENIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
204 (AO)
MORGON
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
279 (AO)
MUSCADET
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
777 (AO)
MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
331 (AO)
MUSCAT DE LUNEL
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
332 (AO)
MUSCAT DE MIREVAL
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
333 (AO)
MUSCAT DE RIVESALTES
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
778 (AO)
MUSCAT DU CAP Vin CORSE
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
9 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
206 (AO)
MUSIGNY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
208 (AO)
NUITS-SAINTGEORGES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
253 (AO)
PALETTE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
319 (AO)
PÉCHARMANT
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
209 (AO)
PERNANDVERGELESSES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
210 (AO)
PETIT CHABLIS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
212 (AO)
POUILLY-FUISSÉ
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
213 (AO)
POUILLY-LOCHÉ
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
117 (AO)
PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
215 (AO)
PULIGNYMONTRACHET
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
285 (AO)
QUARTS DE CHAUME
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
286 (AO)
QUINCY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
10 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
337 (AO)
RASTEAU
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
786 (AO)
RÉGNIÉ
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
287 (AO)
REUILLY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
338 (AO)
RIVESALTES
Vin doux naturel et vin de liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
219 (AO)
ROMANÉESAINT-VIVANT
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
261 (AO)
ROSÉ D'ANJOU
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
232 (AO)
ROSÉ DES RICEYS
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
320 (AO)
ROSETTE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
393 (AO)
ROUSSETTE DE SAVOIE
Vin, vin Francia mousseux, vin pétillant
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
391 (AO)
ROUSSETTE DU BUGEY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
220 (AO)
RUCHOTTESCHAMBERTIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
11 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
221 (AO)
RULLY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
222 (AO)
SAINT-AMOUR
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
223 (AO)
SAINT-AUBIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
386 (AO)
SAINT-CHINIAN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
255 (AO)
SAINT-PÉRAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
810 (AO)
SAINTPOURÇAIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
224 (AO)
SAINT-ROMAIN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
554 (AO)
SAINT-VÉRAN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
226 (AO)
SANTENAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
705 (AO)
Saussignac
Vins
Francia
Producteurs et groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
290 (AO)
SAVENNIÈRES
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
12 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
257 (AO)
SEYSSEL
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
401 (AO)
TURSAN
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
823 (AO)
VALENÇAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
228 (AO)
VOLNAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
229 (AO)
VOSNEROMANÉE
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
230 (AO)
VOUGEOT
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
298 (AO)
VOUVRAY
Vin
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des vins bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
465 (AO)
CASSIS DE DIJON
Liqueur
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
426 (AO)
EAU-DE-VIE DE CIDRE DE BRETAGNE
Eau-de-vie Francia de cidre
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
430 (AO)
EAU-DE-VIE DE CIDRE DE NORMANDIE
Eau-de-vie Francia de cidre
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
428 (AO)
EAU-DE-VIE DE CIDRE DU MAINE
Eau-de-vie Francia de cidre
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
13 / 16
FF 2022 1096
N° di registrazione
Nome della denominazione
Prodotto
Parte contraente d'origine
Beneficiari
442 (AO)
EAU-DE-VIE DE FAUGÈRES
Eau-de-vie Francia de vin
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
431 (AO)
EAU-DE-VIE DE POIRÉ DE NORMANDIE
Eau-de-vie Francia de poiré
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
445 (AO)
EAU-DE-VIE DE VIN DE LA MARNE
Eau-de-vie Francia de vin
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
434 (AO)
MARC D'AUVERGNE
Eau-de-vie Francia de marc
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
448 (AO)
MIRABELLE DE LORRAINE
Eau-de-vie Francia de fruits
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
784 (AO)
POMMEAU DE BRETAGNE
Apéritif à base de cidre
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
785 (AO)
POMMEAU DE NORMANDIE
Apéritif à base de cidre
Francia
Producteurs ou groupements de producteurs des produits bénéficiant de l'appellation d'origine en cause
Maggiori informazioni Ulteriori dettagli riguardanti queste indicazioni geografiche (AO e IG) possono essere ottenuti consultando la banca dati «Lisbon Express»6 dell'OMPI.
6
Disponibile all'indirizzo www.wipo.int/ipdl-lisbon/struct-search
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Opposizione In conformità con l'articolo 50e cpv. 3 LPM, terzi o i Cantoni (cfr. art. 52r cpv. 1 LPM) i cui diritti o interessi sono lesi da una delle registrazioni internazionali summenzionate possono presentare all'Istituto, entro tre mesi dalla presente pubblicazione, una domanda scritta di rifiuto degli effetti della protezione in Svizzera di questa registrazione internazionale («opposizione») per i motivi menzionati all'articolo 50e cpv. 1 lettera ac LPM. Il termine di opposizione decorre dal primo giorno del mese successivo a questa pubblicazione (art. 52r cpv. 2 OPM). L'atto di opposizione deve soddisfare i requisiti formali di cui all'articolo 20 OPM (cfr. art. 52r cpv. 3 OPM) e comprendere in particolare una breve motivazione (art. 20 lett. e OPM). Quest'ultimo può essere inviato all'Istituto per posta o per e-mail (origin.admin@ekomm.ipi.ch).
Rimedi giuridici Questa pubblicazione non è soggetta a ricorso.
10 maggio 2022
Istituto Federale della Proprietà Intellettuale: Divisione Marchi & Designs
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