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Décisions sur l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée chirurgie bariatrique complexe du 2 juin 2023
Après avoir pris connaissance de la demande de l'organe scientifique MHS lors de sa séance du 2 juin 2023, l'organe de décision de la convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée (organe de décision MHS) a, en se fondant sur l'art. 39, al. 2bis de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal, RS 832.10) ainsi que sur l'art. 3, al. 35 de la convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée (CIMHS), arrêté les résolutions suivantes: 1. Attribution des prestations Par décision du 21 janvier 2016, publiée le 9 février 2016, la chirurgie bariatrique complexe a été rattachée à la médecine hautement spécialisée. Les mandats de prestations dans ce domaine partiel ont été attribués aux centres suivants:
Kantonsspital Baden AG, Baden
Stiftung Spital Muri, Muri
Hirslanden Bern AG, Klinik Beau-Site, Bern
Insel Gruppe AG, Inselspital Universitätsspital Bern
Lindenhofgruppe AG, Lindenhofspital, Bern
St. Claraspital, Clarunis Universitäres Bauchzentrum, Basel
Hôpitaux Universitaires de Genève, Genève
Luzerner Kantonsspital, Luzern
Réseau hospitalier neuchâtelois, Pourtalès
Kantonsspital St. Gallen, St. Gallen
Solothurner Spitäler AG, Kantonsspital Olten, Olten
Spital Thurgau AG, Frauenfeld
Centre hospitalier universitaire vaudois, Lausanne
Klinik Hirslanden AG, Zürich
Spital Limmattal, Schlieren
Universitätsspital Zürich, Zürich
2023-1888
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Klinik Stephanshorn, St. Gallen (mandat de prestations avec obligations particulières conformément au ch. 4)
Klinik Lachen AG, Lachen (mandat de prestations avec obligations particulières conformément au ch. 4)
Ente Ospedaliero Cantonale, Ospedale Regionale di Lugano Civico, Lugano (mandat de prestations avec obligation particulière conformément au ch. 4)
Hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais, Rennaz (mandat de prestations avec obligation particulière conformément au ch. 4)
GZO AG, Wetzikon (mandat de prestations avec obligation particulière conformément au ch. 4)
La décision fait partie intégrante de la liste commune des hôpitaux des cantons signataires au sens de l'art. 39 LAMal, en relation avec l'art. 3, al. 4 CIMHS.
2. Exigences Pour obtenir un mandat de prestations, les centres susmentionnés doivent remplir des exigences spécifiques à leur domaine, qui ont été définies par l'organe scientifique MHS sur la base des critères de planification de la CIMHS et des critères de planification des soins fixés par la LAMal et l'OAMal (voir annexe I).
Ces exigences doivent toutes être respectées pendant toute la durée du mandat de prestations. Leur non-respect peut conduire au retrait du mandat de prestations.
3. Obligations Pendant la durée des mandats de prestations, les centres précités doivent remplir les obligations suivantes: a)
Les dispositions de l'ordonnance du 27 juin 1995 sur l'assurance-maladie (OAMal; RS 832.102) concernant les hôpitaux doivent être respectées, en particulier celles entrées en vigueur le 1er janvier 2022 (RO 2021 439).
b)
Assurer les tâches de soins et respecter les exigences qui y sont liées.
c)
Obligation de collaborer au respect des conditions et exigences ainsi qu'au contrôle de leur respect
d)
Adresser un rapport au secrétariat de projet MHS à l'intention des organes de la CIMHS: a. Divulgation immédiate des éventuels manquements aux exigences de qualité et des modifications intervenues en termes de structures et de personnel qui affectent l'assurance qualité (notamment restructuration du centre, vacance du poste de directeur du centre ou de la direction médicale ou paramédicale) b. Remise chaque année d'un extrait (défini par l'organe scientifique) des données sur la qualité des processus et des résultats, y compris le nombre de cas, recueillies dans le cadre de l'ensemble minimal de données MHS (voir pièce annexe II). Les centres soumettent de façon coordonnée les données standardisées et directement comparables au secrétariat de projet MHS et désignent à cet effet une personne responsable.
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c.
d.
Remise d'une autorisation donnant droit à l'organisme (secrétariat) exploitant le registre de chirurgie viscérale de la Société suisse de chirurgie viscérale (SSCV)/Swiss Society for the Study of Morbid Obesity and Metabolic Disorders (SMOB) (ci-après «registre») de communiquer les données collectées dans le registre au secrétariat de projet MHS.
Remise d'un rapport relatif à l'enseignement, à la formation postgraduée et à la recherche deux et cinq ans après l'attribution des prestations.
e)
Recueil uniforme et transmission des données de l'ensemble minimal de données (voir annexe II) au registre pour chaque patiente et patient MHS.
f)
Audits indépendants réguliers des données du registre à des fins d'assurance qualité et prise en charge des coûts en résultant. Les résultats de l'audit sont communiqués aux organes de la CIMHS et les centres ayant fait l'objet d'un audit nommément mentionnés.
g)
Prise en charge des frais d'exploitation du registre. Les frais sont répartis entre tous les centres recevant un mandat de prestations MHS.
h)
Qualité des données: à l'exception du follow-up, l'ensemble de données doit être complet à 98 % au moins (pas plus de 2 % de points de données manquants).
i)
Qualité des données: l'ensemble de données concernant le follow-up doit être complet à au moins 85 %.
j)
Un nombre minimal de dix opérations par an et par opérateur est exigé (dans un hôpital possédant un mandat de prestations MHS correspondant). Le mode de comptage suit les règles exposées dans l'annexe III. L'hôpital s'engage à consigner ces données dans le registre et à fournir les informations pertinentes au moment des contrôles.
k)
Qualité des résultats: la mortalité à 30 jours ne doit pas excéder 3 %; moyenne dûment prouvée pour les trois dernières années (chiffres du registre).
Ces obligations doivent toutes être respectées pendant toute la durée du mandat de prestations. Leur non-respect peut conduire au retrait du mandat de prestations.
4. Obligations particulières La Klinik Stephanshorn, St. Gallen reçoit un mandat de prestations pour six ans, mais assorti des obligations particulières suivantes: être reconnue comme établissement de formation postgraduée V1 ou V2 par l'ISFM, ainsi que satisfaire aux critères en matière d'enseignement, de formation postgrade et de recherche conformément au catalogue des exigences (annexe IV) dans les trois premières années suivant l'attribution du mandat de prestations.
Le Spital Lachen AG, Lachen reçoit un mandat de prestations pour six ans, mais assorti des obligations particulières suivantes: être reconnu comme établissement de formation postgraduée V1 ou V2 par l'ISFM, ainsi que satisfaire aux critères en matière d'enseignement, de formation postgrade et de recherche conformément au catalogue des exigences (annexe IV) dans les trois premières années suivant l'attribution du mandat de prestations.
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L'Ente Ospedaliero Cantonale, Ospedale Regionale di Lugano Civico, Lugano reçoit un mandat de prestations pour six ans, mais assorti de l'obligation particulière suivante: le nombre minimal de 20 cas par an doit être atteint dans les trois ans suivant l'attribution des prestations (moyenne des trois années).
L'hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais, Rennaz reçoit un mandat de prestations pour six ans, mais assorti de l'obligation particulière suivante: satisfaire aux critères en matière d'enseignement, de formation postgrade et de recherche conformément au catalogue des exigences (annexe IV) dans les trois premières années suivant l'attribution du mandat de prestations.
Le GZO AG, Wetzikon reçoit un mandat de prestations pour six ans, mais assorti de l'obligation particulière suivante: satisfaire aux critères en matière d'enseignement, de formation postgrade et de recherche conformément au catalogue des exigences (annexe IV) dans les trois premières années suivant l'attribution du mandat de prestations.
5. Durée de validité Les décisions d'attribution des prestations sont en vigueur jusqu'au 31 décembre 2029.
6. Justification Pour la justification de l'attribution des prestations, on est prié de se reporter au rapport final «Réévaluation chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée, domaines partiels des résections rectales profondes chez l'adulte et de la chirurgie bariatrique complexe, rapport explicatif pour l'attribution des prestations» du 2 juin 2023.
7. Entrée en vigueur La présente décision entrera en vigueur le 1er janvier 2024.
8. Voies de droit La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif fédéral dans les 30 jours à compter de sa publication dans la Feuille fédérale (art. 90a, al. 2 de la loi fédérale sur l'assurance-maladie du 18 mars 1994, en relation avec l'art. 12 de la convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée).
Remarque pour les fournisseurs de prestations non retenus Les fournisseurs de prestations non retenus reçoivent une décision individuelle séparée qui peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif fédéral dans un délai de 30 jours à compter de sa notification.
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Notification et publication Le rapport final «Réévaluation chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée, domaine partiel de la chirurgie bariatrique complexe, rapport explicatif pour l'attribution des prestations» du 2 juin 2023 peut être consulté sur le site internet de la Conférence des directrices et directeurs cantonaux de la santé (www.gdk-cds.ch).
Cette décision est publiée dans la Feuille fédérale.
28 juin 2023
Pour l'organe de décision MHS: La présidente, Natalie Rickli
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Annexe I à la décision sur l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée chirurgie bariatrique complexe
Obligations spécifiques au domaine considéré Enseignement, formation postgrade et recherche
Participation active à la recherche et au développement dans le domaine de la chirurgie viscérale, ainsi qu'engagement dans la formation postgrade sur le site de la fourniture des prestations pour assurer la pérennité des compétences médicales spécialisées: Reconnaissance par l'ISFM comme établissement de formation postgraduée pour la chirurgie viscérale V1 ou V21 Participation active au programme de formation postgraduée de l'ISFM pour la chirurgie avec formation approfondie en chirurgie viscérale du 1er juillet 20062 Prise en considération particulière du domaine partiel de la chirurgie viscérale dans le concept de formation postgraduée, le contenu de celui-ci étant librement accessible au public.
Respect des exigences de l'organe scientifique MHS en matière d'enseignement, de formation postgraduée et de recherche (voir annexe IV).
Obligations spécifiques au domaine partiel considéré Qualité des structures
1
2
Chirurgien responsable au bénéfice d'une formation approfondie en chirurgie viscérale et avec au moins cinq années d'expérience en chirurgie bariatrique (indépendamment des conditions d'emploi ou des relations contractuelles).
Conditions en termes de personnel et de structures pour que les centres puissent traiter eux-mêmes les complications post-opératoires sans avoir à transférer les patients: Selon les critères définis par l'ISFM pour la classification des établissements de formation postgrade, décrits dans le programme de formation postgrade du 1er juillet 2006 pour le spécialiste de chirurgie, annexe II: formation approfondie en chirurgie viscérale.
Consultable à l'adresse suivante https://www.siwf.ch/fr/formation-postgraduee/titresspecialiste-formations/chirurgie.cfm#i118270; accrédité par le Département fédéral de l'intérieur le 31 août 2018, dernière révision le 11 mars 2021, en vigueur depuis le 1er juillet 2022; annexe II chirurgie viscérale du 13 juin 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020.
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Disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 d'un service de radiologie à visée diagnostique Disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 d'une équipe chirurgicale spécialisée (titre de formation approfondie en chirurgie viscérale) avec possibilité de (ré)intervention chirurgicale dans un délai déterminé (1 h); exigence minimale: deux médecins disposant d'une formation approfondie en chirurgie viscérale.
Au moins deux chirurgiens bariatriques dont un attestant d'une expérience d'au moins 300 opérations bariatriques (interventions non complexes et complexes) et un second d'une expérience d'au moins 50 opérations bariatriques.
Disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 d'un service d'endoscopie interventionnelle.
Unité de soins intensifs reconnue par la Société suisse de médecine intensive (SSMI) dans l'établissement.
Nombres minimaux de cas
Pour obtenir un mandat de prestations MHS dans le domaine partiel chirurgie bariatrique complexe, chaque site doit réaliser au moins 20 opérations par an.
Les chiffres sont tirés du registre.
Qualité des processus
L'indication est posée par une équipe interdisciplinaire selon les directives de la SMOB sur le traitement chirurgical de l'obésité en vigueur depuis le 1er janvier 2021 (chapitre 5).3
Obligation de suivre les directives de la SMOB sur le traitement chirurgical de l'obésité en vigueur depuis le 1er janvier 2021.
Compte rendu des contrôles de suivi conformément aux directives de la SMOB sur le traitement chirurgical de l'obésité en vigueur depuis le 1er janvier 2021.
Reconnaissance
3
Reconnaissance par la SMOB comme centre bariatrique de référence.
Consultable à l'adresse suivante: https://www.smob.ch/de/richtlinien/medizinisch
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Annexe II à la décision sur l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée chirurgie bariatrique complexe
Ensemble minimal de données L'ensemble minimal de données ci-après doit être recueilli et transmis au registre pour chaque patiente et patient MHS.
Un extrait, défini par l'organe scientifique MHS, de l'ensemble minimal de données de tous les sites hospitaliers bénéficiant d'un mandat de prestations en chirurgie bariatrique doit être communiqué au dit organe scientifique. Cet extrait doit être soumis de façon coordonnée mais classé par centre au secrétariat de projet MHS par un responsable désigné à cet effet.
A. Informations à l'admission
No de l'établissement
Numéro du cas hôpital
Année de naissance
Sexe
ASA
IMC (kg/m2)
Diagnostic principal (code CIM)
Texte diagnostic principal
B. Opération
Date de l'opération
Code SMOB
Urgence de l'opération
Intention de l'opération
Opératrice/opérateur 1
Niveau formation postgraduée opératrice/opérateur 1
Opératrice/opérateur 2
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Niveau de formation postgraduée opératrice/opérateur 2
Teaching
C. Hospitalisation
Date d'admission
Date de sortie
Complication
Type de complication
Réintervention pendant la même hospitalisation
Lieu de transfert/sortie
Mortalité à 30 jours
D. Complément chirurgie bariatrique
Date du premier contact avec le centre
Insuffisance anastomotique
Type d'insuffisance anastomotique
Hémorragie nécessitant une transfusion
Infection de la plaie
Thrombose
Iléus
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Annexe III à la décision sur l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée chirurgie bariatrique complexe
Règles pour le calcul du nombre minimal de cas par opératrice ou opérateur Pour les interventions de chirurgie bariatrique complexe relevant de la définition MHS, les nombres de cas par opératrice ou opérateur doivent être indiqués dans le registre.
Les règles à respecter sont les suivantes:
Chaque intervention en chirurgie bariatrique complexe selon la définition MHS donne en principe 1 point pour une opératrice ou un opérateur. On doit distinguer les opératrices/opérateurs avec un titre de formation approfondie en chirurgie viscérale (= opérateur FA) et les opératrices/opérateurs en formation postgraduée (= opérateur FP) Si une opératrice ou un opérateur FA réalise seul l'opération, elle/il reçoit 1 point.
Si deux opératrices/opérateurs participent à l'opération, les points sont attribués de la façon suivante: i. Opératrice/opérateur FA + co-opératrice/opérateur FA: chacun reçoit ½ point ii. Opératrice/opérateur FA + assistant: seul l'opératrice/opérateur FA reçoit 1 point iii. Opératrice/opérateur FP + teaching par l'opératrice/opérateur FA: chacun reçoit 1 point iv. Deux opérateurs de disciplines différentes: l'opératrice/opérateur FA reçoit 1 point entier
Les nombres de cas obtenus dans un autre site ou un autre hôpital avec un mandat de prestations correspondant sont également comptabilisés.
Les points ne sont attribués qu'une seule fois par cas même avec les opérations primaires et les réinterventions , en général lors de l'opération principale.
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Annexe IV à la décision sur l'attribution des mandats de prestations dans le domaine de la médecine hautement spécialisée (MHS): chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée chirurgie bariatrique complexe
Schéma d'évaluation des exigences en matière d'enseignement, de formation postgrade et de recherche 1
Formation
Pas d'étudiante ou d'étudiant en médecine en formation
0 point
Au moins une étudiante ou un étudiant en méde1 point cine en formation par semestre (sont acceptés les programmes ou cours formels d'enseignement pour les étudiantes/étudiants stagiaires ou bien les cours ou programmes de formation structurés conçus d'une autre façon) 2
3
Formation postgraduée
Recherche clinique
Pas de candidate/candidat à un titre de médecin spécialiste ou à un titre de formation approfondie en formation postgrade dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale
0 point
Preuve qu'au moins un poste de formation postgraduée dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale est pourvu sans interruption
1 point
Pas de recherche clinique dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale
0 point
Réalisation d'une étude monocentrique ou 1 point participation à une étude multicentrique dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale et au moins une Study Nurse/Study Coordinator employée Direction d'une étude multicentrique dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale
2 points
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Publications Pas de publication listée dans Pubmed dans le (peer-reviewed) domaine MHS de la chirurgie viscérale
0 point
Une publication par an listée dans Pubmed dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale (le membre de l'équipe est premier, deuxième ou dernier auteur; dans les études multicentriques, les co-auteurs sont également acceptés)
1 point
Plus d'une publication par an listée dans Pubmed dans le domaine MHS de la chirurgie viscérale (le membre de l'équipe est premier, deuxième ou dernier auteur; dans les études multicentriques, les co-auteurs sont également acceptés)
2 points
Le critère «participation active à l'enseignement, à la formation postgraduée et à la recherche» est considéré comme rempli si le score d'au moins quatre points sur six possibles au maximum est atteint.
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