Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo)
Normes techniques pour les produits de construction En vertu de l'art. 4 de la loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les produits de construction (LPCo)1, les normes techniques énumérées dans l'annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences fondamentales selon l'art. 3, al. 3, LPCo. Il s'agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité Européen de Normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission européenne2 et de l'Association européenne de libre échange (AELE) et publiées par la Commission européenne dans le Journal officiel de l'Union européenne. Cette désignation se fait sous réserve d'erreurs en relation avec la communication de la Commission européenne. En outre, des adaptations ultérieures de la désignation restent réservées.
Cette liste des normes remplace la précédente, publiée dans la Feuille officielle n° 41 du 13 octobre 2009.
Les listes des titres et le contenu de ces normes peuvent être commandés à l'Association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour.
14 septembre 2010
Office fédéral des constructions et de la logistique: Chef des produits de construction, Herbert Tichy
1 2
RS 933.0 Anciennement Commission des Communautés européennes.
2010-1498
5189
Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion 01: 1998 / A1: 2007 Candélabres d'éclairage public Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint 40-04: 2005 / AC: 2006 Candélabres d'éclairage public Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier Candélabres d'éclairage public Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium Candélabres Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation 54-02: 1997 / A1: 2006 54-02: 1997 / AC: 1999 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu 54-03: 2001 / A1: 2002 54-03: 2001 / A2: 2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 4: Equipement d'alimentation électrique 54-04: 1997 / A1: 2002 54-04: 1997 / A2: 2006 54-04: 1997 / AC: 1999 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 5: Détecteurs de chaleur Détecteurs ponctuels 54-05: 2000 / A1: 2002
01: 1998
5190
54-05: 2000
54-04: 1997
54-03: 2001
54-02: 1997
40-07: 2002
40-06: 2002
40-05: 2002
40-04: 2005
Titre
n° SN EN
Normes techniques pour les produits de construction
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.01.2008 01.01.2008 01.04.2003 01.04.2003 01.03.2007 01.10.2003 01.10.2003 01.06.2007 01.06.2005 01.04.2003 01.04.2003
Note 1
Note 1 Note 1 Note 1 Note 1
Note 1
01.08.2009
01.01.2008
30.06.2005
01.08.2009 01.08.2009 01.06.2005 30.06.2005
30.06.2005 01.06.2009 01.08.2009
01.08.2009 01.01.2008 01.06.2009
01.10.2004
01.10.2003
01.02.2005
01.01.2007 01.02.2005
01.01.2007 01.02.2003
2010/C 167/01
01.02.2003
01.01.2009 01.10.2007
01.01.2008 01.10.2006
Note 1
2010/C 167/01
01.01.2009
01.01.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Annexe
Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 7: Détecteurs de fumée Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation 54-07: 2000 / A1: 2002 54-07: 2000 / A2: 2006 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie Partie 10: Détecteurs de flamme Détecteurs ponctuels 54-10: 2002 / A1: 2005 Systèmes de détection automatique d'incendie Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme 54-11: 2001 / A1: 2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 12: Détecteurs de fumée Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 17: Isolateurs de court-circuit 54-17: 2005 / AC: 2007 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie 54-18: 2005 / AC: 2007 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration 54-20: 2006 / AC: 2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement Systèmes d'alarme feu et de détection d'incendie Partie 23: Dispositifs d'alarme feu Alarmes visuelles Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale Haut-parleurs
54-07: 2000
5191
54-24: 2008
54-23: 2010
54-21: 2006
54-20: 2006
54-18: 2005
54-17: 2005
54-16: 2008
54-12: 2002
54-11: 2001
54-10: 2002
Titre
n° SN EN
01.09.2006 01.10.2003
Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2008 01.07.2009 01.08.2009 01.06.2009
01.01.2008 01.04.2007 01.08.2009 01.03.2007
01.01.2009
01.04.2011
01.03.2013
01.01.2009 01.12.2008
01.01.2009 01.10.2006
01.12.2010
01.12.2008
01.04.2011
01.09.2008 31.12.2005
01.09.2008 01.09.2008
30.06.2005 01.08.2009 01.09.2008
01.08.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.10.2006
01.01.2009
01.09.2006 01.09.2006
Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.04.2003 01.05.2007 01.09.2006
Note 1 Note 1
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.04.2003
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Systèmes de détection et d'alarme incendie Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques Quincaillerie pour le bâtiment Fermetures d'urgence pour issues de secours manoeuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation Exigences et méthodes d'essai Ciment Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants 197-01: 2000 / A1: 2004 197-01: 2000 / A3: 2007 Ciment Partie 4: Composition, spécification et critères de conformité des ciments de haut fourneau et à faible résistance à court terme Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d'assainissement Partie 10: Exigences de performance Ciment de maçonner Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage nondomestique utilisant les combustibles gazeux Partie 1: Sécurité Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs Radiateurs et convecteurs Partie 1: Spécifications et exigences techniques 442-01: 1995 / A1: 2003 Cendres volantes pour béton Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité Chaux de construction Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité 459-01: 2001 / AC: 2002 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage Spécifications des produits 490: 2004 / A1: 2006
54-25: 2008
5192
490: 2004
450-01: 2005 + A1: 2007 459-01: 2001
442-01: 1995
438-07: 2005
416-01: 2009
413-01: 2004
295-10: 2005
197-04: 2004
197-01: 2000
179: 2008
Titre
n° SN EN
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.12.2005
01.12.2004 01.12.2004 01.01.2009
Note 1 EN 450-01: 2005
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2010 01.06.2007
01.01.2010 01.09.2005 01.01.2009
Note 1
01.01.2009
01.08.2003
01.08.2002
01.12.2005 01.01.2010
01.11.2006
01.11.2005
2010/C 167/01
01.12.2010
01.12.2009
01.12.2005
01.01.2007
2010/C 167/01
01.12.2004
01.01.2006
01.02.2005 01.04.2008 01.02.2005
Note 1 Note 1
01.02.2006 01.04.2009 01.02.2006
01.04.2002
01.04.2001
2010/C 167/01
01.04.2011
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2010
EN 179: 1997
2010/C 167/01
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2009
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment Spécification du produit et méthodes d'essai 492: 2004 / A1: 2005 492: 2004 / A2: 2006 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires Spécifications du produit et méthodes d'essai Accessoires préfabriqués pour couverture Installations pour accès du toît Passerelles, plans de marche et escabeaux Accessoires préfabriqués pour couverture Crochets de sécurité Plaques de plâtre Définitions, spécifications et méthodes d'essai Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité Plaques ondulées bitumées Spécifications des produits et méthodes d'essai Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique Spécifications des produits et méthodes d'essai Verre dans la construction Produits verriers de silicate sodocalcique de base Partie 9: Evaluation de la conformité/ Norme produit Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement Prescriptions et méthodes d'essai Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion Installations fixes de lutte contre l'incendie Systèmes équipés de tuyaux Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides 671-01: 2001 / AC: 2002
492: 2004
5193
671-01: 2001
621 : 2009
598: 2007 +A1:2009
588-02: 2001
572-09: 2004
534: 2006 +A1: 2010 544: 2005
520: 2004 +A1:2009 523: 2003
517: 2006
494: 2004 + A3:2007 516: 2006
Titre
n° SN EN
EN 520: 2004 EN 534: 2006
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 598: 2007
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.04.2004 01.01.2007
01.01.2007
01.08.2011
01.04.2011
01.10.2003
01.09.2006
01.10.2007
01.01.2011
01.06.2005
01.12.2010
01.12.2007
01.11.2007
01.01.2007 01.07.2008 01.01.2009
01.02.2002
01.08.2010
01.04.2010
01.10.2002
01.09.2005
01.10.2006
01.01.2011
01.06.2004
01.06.2010
01.12.2006
01.11.2006
01.01.2006 01.07.2007 01.01.2008
Note 1 Note 1 EN 494: 2004
01.01.2007
01.01.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Installations fixes de lutte contre l'incendie Systèmes équipés de tuyaux Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats 671-02: 2001 / A1: 2004 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation Partie 1: Caoutchouc vulcanisé 681-01: 1996 / A1: 1998 681-01: 1996 / A2: 2002 681-01: 1996 / A3: 2005 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage Partie 2: Elastomères thermoplastiques 681-02: 2000 / A1: 2002 681-02: 2000 / A2: 2005 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé 681-03: 2000 / A1: 2002 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé 681-04: 2000 / A1: 2002 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 1: Briques de terre cuite 771-01: 2003 / A1: 2005
671-02: 2001
5194
771-01: 2003
682: 2002
681-04: 2000
681-03: 2000
681-02: 2000
681-01: 1996
Titre
n° SN EN
01.01.2004 01.01.2010 01.01.2004
01.01.2004 01.12.2003
01.04.2006
01.01.2003 01.01.2003 01.01.2008 01.01.2003
01.01.2003 01.01.2010 01.01.2003
01.01.2003 01.01.2003
01.01.2003 01.10.2002
01.04.2005 01.04.2005
Note 1 Note 1 Note 1
Note 1 Note 1
Note 1
Note 1
Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.04.2006
01.01.2004 01.01.2004
01.01.2004 01.01.2004 01.01.2009 01.01.2004
01.01.2003
01.01.2009
01.03.2008
01.03.2007
Note 1
01.04.2004
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
01.02.2002
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire 771-02: 2003 / A1: 2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) 771-03: 2003 / A1: 2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé 771-04: 2003 / A1: 2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton 771-05: 2003 / A1: 2005 Spécifications pour éléments de maçonnerie Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique Partie 1: Système D Sécurité Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique Partie 2: Système E Sécurité Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique Partie 3: Système F Sécurité Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique Partie 4: Système H Sécurité Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion Spécification pour composants accessoires de maçonnerie Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles
771-02: 2003
5195
845-01: 2003 + A1:2008
778: 2009
777-04: 2009
777-03: 2009
777-02: 2009
777-01: 2009
771-06: 2005
771-05: 2003
771-04: 2003
771-03: 2003
Titre
n° SN EN
01.04.2005 01.04.2005 01.04.2005 01.08.2006
Note 1 Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 845-01: 2003
01.04.2005 01.04.2005
Note 1
2010/C 167/01
01.01.2009
01.08.2010
01.11.2009
01.11.2009
01.11.2009
01.11.2009
01.04.2005 01.04.2005
Note 1
2010/C 167/01
01.01.2010
01.08.2011
01.11.2010
01.11.2010
01.11.2010
01.11.2010
01.04.2006 01.08.2007
01.04.2006 01.04.2006
01.04.2006 01.04.2006
01.04.2006 01.04.2006
01.04.2006
01.04.2005
EN 771-02: 2000
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Publication Journal officiel de l'UE
Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie Partie 2: Linteaux Spécification pour composants accessoires de maçonnerie Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité 858-01: 2002 / A1: 2004 Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments Prescriptions, méthodes d'essai et assurance qualité 877: 1999 / A1: 2006 877: 1999 / A1: 2006 / AC: 2008 Adjuvants pour bétons, mortier et coulis Partie 2: Adjuvants pour bétons Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 5: Adjuvants pour béton projeté Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz Prescriptions et méthodes d'essai Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré 997: 2003 / A1: 2006 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs 998-01: 2003 / AC: 2005
845-02: 2003
5196
998-01: 2003
997: 2003
969: 2009
934-05: 2007
934-04: 2009
934-03: 2009
934-02: 2009
877: 1999
845-03: 2003 + A1:2008 858-01: 2002
Titre
n° SN EN
EN 934-04: 2001
2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2009 01.02.2005 01.06.2006
01.01.2008 01.02.2004 01.06.2006
Note 1 2010/C 167/01
01.12.2006
01.12.2004
01.01.2011
01.01.2010
01.03.2011
01.05.2011
01.01.2010
01.01.2009
01.03.2010
01.05.2010
01.09.2009 01.01.2009 01.03.2011
01.09.2006 01.09.2009
01.09.2006
01.01.2010
01.04.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 934-03: 2003
01.01.2008 01.01.2009 01.03.2010
Note 1
2010/C 167/01
01.09.2005 01.01.2008
Note 1
2010/C 167/01
EN 934-02: 2001
01.09.2005
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.01.2009
EN 845-03: 2003
2010/C 167/01
01.02.2004
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
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Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion Verre dans la construction Miroirs en glace argentée pour l'intérieur Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit Verre dans la construction Briques et dalles de verre Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit Cuivre et alliages de cuivre Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage Verre dans la construction Verre à couche Partie 4: Evaluation de la conformité/ Norme de produit Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité 1123-01: 1999 / A1: 2004 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité 1124-01: 1999 / A1: 2004 Quincaillerie pour le bâtiment Fermetures antipanique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation Exigences et méthodes d'essai Quincaillerie pour le bâtiment Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement Prescriptions et méthodes d'essai 1154: 1996 / A1: 2002 1154: 1996 /A1: 2002 / AC: 2006
998-02: 2003
5197
1154: 1996
1125: 2008
1124-01: 1999
1123-01: 1999
1096-04: 2004
1057: 2006 +A1: 2010
1051-02: 2007
1036-02: 2008
1020: 2009
Titre
n° SN EN
01.08.2010
2010/C 167/01
01.06.2006
01.06.2005
01.06.2005 01.06.2005
01.06.2005 01.01.2009
Note 1
Note 1 EN 1125: 1997
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.09.2006
01.09.2005
EN 1057 :2006
2010/C 167/01
01.10.2003 01.10.2003 01.01.2010
Note 1
01.12.2010
01.10.2004 01.01.2010
01.10.2004
01.06.2006 01.01.2010
01.06.2006 01.06.2006
01.12.2010
01.01.2010
2010/C 167/01
01.01.2009
01.01.2010
01.08.2011
01.02.2005
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
01.01.2009
01.02.2004
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
5198
1337-07: 2004
1337-06: 2004
1337-05: 2005
1337-04: 2004
1337-03: 2005
1319: 2009
1317-05: 2007 + A1: 2008
1168: 2005 + A2:2009 1279-05: 2005 + A1:2008 1304: 2005
Verre dans la construction Vitrage isolant Partie 5: Evaluation de la conformité Tuiles et accessoires en terre cuite Définitions et spécifications des produits Dispositifs de retenue routiers Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) Appareils d'appui structuraux Partie 3: Appareils d'appui en élastomère Appareils d'appui structuraux Partie 4: Appuis à rouleau 1337-04: 2004 / AC: 2007 Appareils d'appui structuraux Partie 5: Appareils d'appui à pot Appareils d'appui structuraux Partie 6: Appareils d'appui à balanciers Appareils d'appui structuraux Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE
Quincaillerie pour le bâtiment Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes Prescriptions et méthodes d'essai 1155: 1997 / A1:2002 1155: 1997 / A1: 2002 / AC: 2006 Quincaillerie pour le bâtiment Dispositifs de sélection de vantaux Prescriptions et méthodes d'essai 1158: 1997 / A1: 2002 1158: 1997 / A1: 2002 / AC: 2006 Produits préfabriqués en béton Dalles alvéolées
1155: 1997
1158: 1997
Titre
n° SN EN
01.10.2003 01.06.2006 01.12.2009
Note 1
EN 1317-05: 2007
2010/C 167/01
EN 1337-07: 2000
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 1168: 2005 + A1: 2008 EN 1279-05: 2005
01.12.2004
01.02.2005
01.02.2005 01.01.2008 01.01.2006
01.01.2006
01.10.2010
01.04.2009
01.02.2006
01.09.2009
01.10.2003 01.01.2010 01.10.2003
Note 1
01.10.2004
01.10.2003
01.06.2005
01.02.2006
01.02.2006 01.01.2008 01.01.2007
01.01.2007
01.10.2011
01.01.2011
01.02.2007
01.09.2010
01.10.2004 01.06.2006 01.12.2010
01.10.2004 01.01.2010 01.10.2004
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
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Appareils d'appui structuraux Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués Pavés en béton Prescriptions et méthodes d'essai 1338: 2003 / AC: 2006 Dalles en béton Prescriptions et méthodes d'essai 1339: 2003 / AC: 2006 Eléments pour bordures de trottoir en béton Prescriptions et méthodes d'essai 1340: 2003 / AC: 2006 Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur Exigences et méthodes d'essai Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur Exigences et méthodes d'essai Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur Exigences et méthodes d'essai Pavés en terre cuite Spécifications et méthodes d'essais Produits de marquage routier Produits de saupoudrage Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants 1423: 1997 / A1: 2003 Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité 1433: 2002 / A1: 2005 Conduits de fumée Conduits intérieurs en terre cuite/céramique Exigences et méthodes d'essai 1457: 1999 / A1: 2002 1457: 1999 / AC: 2006 1457: 1999 / A1: 2002 / AC: 2007 Produits de marquage routier Plots rétroréfléchissants Partie 1: Exigences initiales de performance Produits en pierre naturelle Revêtement mural Exigences
1337-08: 2007
5199
1469: 2004
1463-01: 2009
1457: 1999
1433: 2002
1344: 2002 1423: 1997
1343: 2001
1342: 2001
1341: 2001
1340: 2003
1339: 2003
1338: 2003
Titre
n° SN EN
01.05.2004 01.08.2003
01.01.2006 01.08.2003 01.08.2003 01.01.2007 01.01.2008 01.01.2010
Note 1
Note 1 Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01
EN 1463-01: 1997
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.01.2003 01.05.2004
2010/C 167/01
01.07.2005
01.10.2002
01.10.2002
2010/C 167/01
01.07.2006
01.08.2004 01.01.2007 01.01.2008 01.01.2011
01.01.2006 01.08.2004
01.05.2004 01.08.2004
01.01.2004 01.05.2005
01.10.2003
01.10.2003
01.01.2007 01.10.2003
2010/C 167/01
01.01.2007 01.10.2002
2010/C 167/01
01.03.2005 01.01.2007 01.03.2005 01.01.2007 01.02.2005
01.01.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.03.2004 01.01.2007 01.03.2004 01.01.2007 01.02.2004
2010/C 167/01
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Titre
5200
Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton 1504-03: 2005 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale 1504-04: 2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 4: Collage structural 1504-05: 2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton 1504-06: 2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature 1504-07: 2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures 1520: 2002 Produits préfabriqués armés en béton de granulats légers à structure ouverte 1520: 2002 / AC: 2003 1748-01-02: 2004 Verre dans la construction Produits de base spéciaux Partie 1-2: Verres borosilicatés Evaluation de la conformité/ Norme de produit Verre dans la construction Produits de base spéciaux Partie 2-2: Vitrocéramique Evaluation de la conformité/ Norme de produit
1504-02: 2004
n° SN EN
01.09.2004 01.08.2009 01.09.2006
01.06.2007
01.09.2003 01.08.2009 01.09.2005
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.09.2005
01.06.2007
01.10.2005
01.09.2005
01.10.2006
01.09.2006
01.01.2009
01.01.2009
01.01.2009
01.01.2009
01.01.2009
01.01.2009
2010/C 167/01
01.09.2005
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
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Conduits de fumée Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi Exigences et méthodes d'essai Séparateurs à graisses Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité 1825-01: 2004 / AC: 2006 Conduits de fumée Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée Conduits de fumée Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques Conduits de fumée Composants Conduits intérieurs en béton Conduits de fumée Composants Conduits de fumée simple et multiparois en béton Verre dans la construction Verre de silicate sodo-calcique thermoduci Partie 2: Evaluation de la conformité Accessoires préfabriqués pour couverture Lanterneaux ponctuels en matière plastique Spécifications des produits et méthodes d'essais Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé 1916: 2002 / AC: 2008 Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé 1917: 2002 / AC: 2008 Quincaillerie pour le bâtiment Charnières axe simple Prescriptions et méthodes d'essai 1935: 2002 / AC: 2003 Produits laminés à chaud en aciers de construction Partie 1: Conditions techniques générales de livraison Aciers inoxydables Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction
1806: 2006
5201
10088-04: 2009
10025-01: 2004
1935: 2002
1917: 2002
1916: 2002
1873: 2005
1863-02: 2004
1857: 2003 + A1:2008 1858: 2008
1856-02: 2009
1856-01: 2009
1825-01: 2004
Titre
n° SN EN
01.01.2009 23.11.2004 01.01.2009 01.12.2003 01.01.2007 01.09.2006
01.08.2003 01.01.2009 01.08.2003 01.01.2009 01.10.2002 01.01.2007 01.09.2005
EN 1857: 2003 EN 1858: 2003
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
23.11.2004
01.10.2006
EN 1856-02: 2004
2010/C 167/01
01.02.2010
01.09.2005
01.09.2009
01.01.2009
01.03.2010
01.02.2011
01.10.2009
01.09.2006
01.09.2010
01.01.2010
01.03.2011
01.01.2007 01.03.2011
01.01.2007 01.03.2010
EN 1856-01: 2003
2010/C 167/01
01.09.2006
01.09.2005
01.05.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
01.05.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Aciers inoxydables Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1: Conditions techniques de livraison Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1: Conditions techniques de livraison Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation Conditions techniques de livraison 10224: 2002 / A1: 2005 Tubes en acier non allié soudables et filetables Conditions techniques de livrasion Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine Conditions techniques de livraison 10312: 2002 / A1: 2005 Aciers moulés de construction 10340: 2007 / AC: 2008 Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction Conditions techniques de livraison Colles à carrelage Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains Principes de construction et d'essai Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains Principes de construction et d'essai Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales
10088-05: 2009
5202
12050-02: 2000
12050-01: 2001
12004: 2007
10343: 2009
10340: 2007
10312: 2002
10255:2004 +A1:2007 10311: 2005
10224: 2002
10219-01: 2006
10210-01: 2006
Titre
n° SN EN
01.04.2007
01.03.2007 01.04.2007
01.04.2006 01.04.2006 01.01.2010 01.03.2006 01.04.2006 01.04.2006 01.01.2010 01.01.2010 01.01.2010
Note 1 Note 1 EN 12004: 2001
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.10.2001
01.11.2001
01.06.2008
01.02.2008
01.02.2007
2010/C 167/01
01.10.2002
01.11.2002
01.06.2010
01.04.2007 01.01.2011 01.01.2010 01.01.2011
01.04.2007 01.01.2011
01.02.2008
01.02.2007
01.01.2011
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2010
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains Principes de construction et d'essai Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains Principes de construction et d'essai Partie 4: Dispositif antiretour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales Produits en pierre naturelle Plaquettes modulaires Exigences Produits en pierre naturelle Dalles de revêtement de sols et d'escaliers Exigences Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service
12050-03: 2000
5203
12094-06: 2006
12094-05: 2006
12094-04: 2004
12094-03: 2003
12094-02: 2003
12094-01: 2003
12058: 2004
12057: 2004
12050-04: 2000
Titre
n° SN EN
EN 12094-05: 2000 01.02.2007
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 12094-06: 2000 01.02.2007
01.05.2005
01.01.2004
01.02.2004
01.02.2004
01.09.2005
2010/C 167/01
01.09.2005
01.10.2001
2010/C 167/01
01.10.2001
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
01.05.2009
01.05.2009
01.08.2007
01.09.2005
01.05.2006
01.05.2006
01.09.2006
01.09.2006
01.10.2002
01.10.2002
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 12094-07: 2000 / A1: 2005 Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme Installations fixes de lutte contre l'incendie Eléments d'installation d'extinction à gaz Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour 12094-13: 2001 / AC: 2002 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée 12101-01: 2005 / A1: 2006 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur 12101-03: 2002 / AC: 2005
12094-07: 2000
5204
12101-03: 2002
12101-02: 2003
12101-01: 2005
12094-13: 2001
12094-12: 2003
12094-11: 2003
12094-10: 2003
12094-09: 2003
12094-08: 2006
Titre
n° SN EN
01.11.2005 01.02.2007
Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.01.2010 01.09.2008
01.01.2010 01.06.2006 01.12.2006 01.04.2004
Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.04.2005 01.01.2006
01.04.2004 01.01.2006
01.09.2008 01.09.2006
01.04.2004
01.09.2005
01.09.2005
01.05.2006
01.09.2005
01.11.2006 01.05.2009
01.04.2004
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2002
01.01.2004
01.01.2004
01.02.2004
01.01.2004
01.10.2001
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression Kits 12101-06: 2005 / AC: 2006 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie 12101-10: 2005 / AC: 2007 Verre dans la construction Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit Quincaillerie pour le bâtiment Serrures Serrures mécaniques et gâches Exigences et méthodes d'essai 12209: 2003 / AC: 2005 Installations fixes de lutte contre l'incendie Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkler et à pulvérisation d'eau Partie 1: Sprinklers 12259-01: 1999 + A1: 2001 / A2: 2004 12259-01: 1999 + A1: 2001 / A3: 2006 Installations fixes de lutte contre l'incendie Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkler et à pulvérisation d'eau Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique 12259-02: 1999 / A1: 2001 12259-02: 1999 / A2: 2005 12259-02: 1999 / AC: 2002 Systèmes fixes de lutte contre l'incendie Composants des systèmes Sprinklers et à pulvérisation d'eau Partie 3: Postes d'alarme sous air 12259-03: 2000 / A1: 2001 12259-03: 2000 / A2: 2005 Installations fixes de lutte contre l'incendie Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkler et à pulvérisateur d'eau Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes 12259-04: 2000 / A1: 2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie Composants des systèmes sprinkler et à pulvérisation d'eau Partie 5: Indicateurs de passage d'eau
12101-06: 2005
5205
12259-05: 2002
12259-04: 2000
12259-03: 2000
12259-02: 1999
12259-01: 1999 + A1:2001
12209: 2003
12150-02: 2004
12101-10: 2005
Titre
n° SN EN
01.06.2006 01.06.2006 01.09.2005 01.03.2006 01.11.2007 01.08.2007 01.08.2007 01.08.2007 01.06.2005 01.08.2007
01.12.2004 01.06.2006 01.04.2002 01.03.2005 01.11.2006 01.01.2002 01.01.2002 01.09.2006 01.06.2005 01.01.2002 01.01.2002 01.09.2006 01.01.2002 01.01.2002 01.07.2003
Note 1 Note 1 Note 1 Note 1 Note 1 Note 1 Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.04.2004 01.09.2005
01.08.2007 01.08.2007 01.04.2004
01.01.2008 01.09.2006
01.01.2008 01.09.2005
2010/C 167/01
01.01.2007 01.05.2012
01.01.2007 01.10.2006
2010/C 167/01
01.04.2007
01.04.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Enduits superficiels Spécifications Matériaux bitumineux coulés à froid Spécifications Réservoirs en aciers fabriqués en atelier Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu Partie 1: Spécifications produit Verre dans la construction Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement Partie 2: Evaluation de la conformité Equipement de régulation du trafic Feux de balisage et d'alerte Equipement de régulation du trafic Signaux Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité Conduits de fumée Composants Enveloppes externes en béton Plaques planes en fibres-ciment Spécifications du produit et méthodes d'essai 12467: 2004 / A1: 2005 12467: 2004 / A2: 2006 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE Partie 1: Fosses septiques préfabriquées 12566-01: 2000 / A1: 2003 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués Bitumes et liants bitumineux Spécifications des bitumes routiers Granulats pour bétons
12271: 2006 12273: 2008 12285-02: 2005
5206
12620: 2002 + A1:2008
12591:2009
12566-04: 2007
12566-03: 2005 + A1:2009
12566-01: 2000
12467: 2004
12446: 2003
12368: 2006 12380: 2002
12352: 2006
12337-02: 2004
12326-01: 2004
Titre
n° SN EN
01.05.2005
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01 EN 12620: 2002
01.12.2004 01.11.2009
Note 1 EN 12566-03: 2005
2010/C 167/01
01.01.2009
01.01.2010
01.01.2009
01.01.2006 01.07.2007 01.12.2004
Note 1 Note 1
2010/C 167/01
01.01.2007
01.01.2006
01.01.2010
01.01.2011
01.01.2010
01.12.2005 01.11.2010
01.01.2007 01.07.2008 01.12.2005
01.02.2005
01.02.2008 01.10.2004
01.02.2008
01.09.2006
01.05.2008
01.01.2011 01.01.2011 01.01.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.02.2004
01.02.2007 01.10.2003
01.02.2007
01.09.2005
01.01.2008 01.01.2009 01.01.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
5207
12899-02: 2007
12899-01: 2007
12878: 2005
12860: 2001
12839: 2001 12843: 2004 12859: 2008
12815: 2001
Appareils sanitaires Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau Produits préfabriqués en béton Pieux de fondation 12794: 2005 + A1: 2007 / AC: 2008 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW Exigences et méthodes d'essai 12809: 2001 / A1: 2004 12809: 2001 / AC: 2006 12809: 2001 / A1: 2004 / AC: 2007 Cuisinières domestiques à combustible solide Exigences et méthodes d'essai 12815: 2001 / A1: 2004 12815: 2001 / AC: 2006 12815: 2001 / A1: 2004 / AC: 2007 Produits préfabriqués en béton Eléments pour clôtures Produits préfabriqués en béton Mâts et poteaux Carreaux de plâtre Définitions, spécifications et méthodes d'essai Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre Définitions, spécifications et méthodes d'essai 12860: 2001 / AC: 2002 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux Spécifications et méthodes d'essai 12878: 2005 / AC: 2006 Signaux fixes de signalisation routière verticale Partie 1: Panneaux fixes Signaux fixes de signalisation routière verticale Partie 2: Bornes lumineuses
Systèmes anti-éblouissement routiers Partie 1: Performances et caractéristiques 12676-01: 2000 / A1: 2003 Produits préfabriqués en béton Caillebotis pour bétail
12676-01: 2000
12737: 2004 + A1:2007 12764: 2004 + A1:2008 12794: 2005 + A1:2007 12809: 2001
Titre
n° SN EN
01.02.2004 01.01.2009
Note 1
01.07.2005 01.01.2007 01.01.2008 01.03.2002 01.09.2005 01.01.2009
Note 1
Note 1
2010/C 167/01
01.01.2007 01.01.2013
01.01.2007 01.01.2009
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2013
01.01.2010 01.03.2007
01.01.2010 01.03.2006
2010/C 167/01
01.01.2009
01.04.2003
01.04.2002
EN 12859: 2001
01.07.2007 01.01.2007 01.01.2008 01.03.2003 01.09.2007 01.01.2010
01.07.2007 01.01.2008 01.01.2008 01.07.2007
01.02.2009 01.08.2009 01.07.2007
01.01.2010
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.07.2005 01.01.2008 01.01.2008 01.07.2005
EN 12794: 2005
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.02.2008 01.08.2009 01.07.2005
EN 12764: 2004
01.01.2009
01.02.2006
01.02.2004
01.02.2006 01.01.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Signaux fixes de signalisation routière verticale Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs Accessoires préfabriqués pour couverture Echelles de couvreur fixées à demeure Spécifications des produits et méthodes d'essais Signaux de signalisation routière verticale Panneaux à messages variables Partie 1: Norme produit Verre dans la construction Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement Partie 2: Evaluation de la conformité Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation 13043: 2002 / AC: 2004 Granulats légers Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis 13055-01: 2002 / AC: 2004 Granulats légers Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées Conduits de fumées Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée Conduits de fumées Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides Conduits de fumées Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée Conduits de fumée Enveloppes extérieures en terre cuite/ céramique pour systèmes de conduits de fumée Prescriptions et méthodes d'essai Cheminées autoportantes Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite Spécification du produit 13084-05: 2005 / AC: 2006
12899-03: 2007
5208
13084-05: 2005
13069: 2005
13063-03: 2007
13063-02: 2005 + A1:2007
13063-01: 2005 + A1:2007
13055-02: 2004
13055-01: 2002
13043: 2002
12966-01: 2005 + A1:2009 13024-02: 2004
12951: 2004
Titre
n° SN EN
01.06.2004 01.06.2006 01.06.2004 01.01.2010 01.05.2006
01.09.2005 01.07.2003 01.06.2006 01.03.2003 01.01.2010 01.05.2005
EN 12966-1: 2005
EN 13063-01: 2005 01.05.2008
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.04.2007 01.01.2007
01.01.2007
01.05.2007
01.05.2009
01.05.2009
01.05.2009
01.09.2006
01.08.2010
01.04.2006
01.05.2006
01.05.2008
EN 13063-02: 2005 01.05.2008
2010/C 167/01
01.08.2010
01.09.2006
2010/C 167/01
01.09.2005
01.01.2013
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Cheminées autoportantes Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier 13084-07: 2005 / AC: 2009 Echelons pour regards de visite Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 1: Enrobés bitumineux 13108-01: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 2: Bétons bitumineux très minces 13108-02: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 3: Bétons bitumineux Souples 13108-03: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 4: Hot rolled asphalt 13108-04: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic 13108-05: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécifications des matériaux Partie 6: Asphalte coulé routier 13108-06: 2006 / AC: 2008 Mélanges bitumineux Spécification des matériaux Partie 7: Bétons bitumineux Drainants 13108-07: 2006 / AC: 2008 Granulats pour mortiers 13139: 2002 / AC: 2004 Systèmes de détection de fuites Partie 1: Principes généraux Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en laine minérale (MW) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) Spécification
13084-07: 2005
5209
13163: 2008
13160-01: 2003 13162: 2008
13139: 2002
13108-07: 2006
13108-06: 2006
13108-05: 2006
13108-04: 2006
13108-03: 2006
13108-02: 2006
13108-01: 2006
13101: 2002
Titre
n° SN EN
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
EN 13163: 2001
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 13162: 2001
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
01.01.2009 01.03.2008 01.01.2009 01.03.2008 01.01.2009 01.03.2008 01.01.2009 01.03.2008 01.01.2009 01.03.2008 01.01.2009 01.06.2004 01.01.2010 01.03.2005 01.09.2010
01.01.2009 01.03.2007 01.01.2009 01.03.2007 01.01.2009 01.03.2007 01.01.2009 01.03.2007 01.01.2009 01.03.2007 01.01.2009 01.03.2003 01.01.2010 01.03.2004 01.09.2009
01.09.2010
01.01.2009 01.03.2008
01.01.2009 01.03.2007
01.09.2009
01.03.2008
01.08.2009 01.08.2004
01.08.2009 01.08.2003 01.03.2007
01.08.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.08.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en laine de bois (WW) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en perlite expansée (EPB) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en liège expansé (ICB) Spécification Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits manufacturés en fibres de bois (WF) Spécification Produits préfabriqués en béton Eléments de plancher nervurés Produits préfabriqués en béton Eléments de structure linéaires 13225: 2004 / AC: 2006 Foyers ouverts et inserts à combustibles solides Exigences et méthodes d'essai 13229: 2001 / A1: 2003 13229: 2001 / A2: 2004 13229: 2001 / AC: 2006 13229: 2001 / A2: 2004 / AC: 2007 Poêles à combustible solide Exigences et méthodes d'essai 13240: 2001 / A2: 2004 13240: 2001 / AC: 2006 13240: 2001 / A2: 2004 / AC: 2007 Portes industrielles, commerciales et de garage Norme de produit Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée
13164: 2008
5210
13241-01: 2003
13240: 2001
13229: 2001
13224: 2004 + A1:2007 13225: 2004
13171: 2008
13170: 2008
13169: 2008
13168: 2008
13167: 2008
13166: 2008
13165: 2008
Titre
n° SN EN
01.06.2006 01.07.2005 01.07.2007 01.01.2008 01.07.2005 01.07.2005 01.01.2007 01.01.2008 01.05.2004 Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Note 1 Note 1
2010/C 167/01
01.09.2005 01.01.2008 01.07.2005
01.03.2008
01.09.2009
2010/C 167/01
EN 13171: 2001
2010/C 167/01
01.09.2009
EN 13224: 2004
EN 13170: 2001
2010/C 167/01
01.09.2009
01.09.2009
01.09.2009
01.09.2009
01.09.2009
01.09.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
EN 13169: 2001
EN 13168: 2001
2010/C 167/01 2010/C 167/01
EN 13167: 2001
2010/C 167/01
EN 13165: 2001
2010/C 167/01 EN 13166: 2001
EN 13164: 2001
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
01.06.2007 01.07.2007 01.07.2007 01.01.2008 01.07.2007 01.07.2007 01.01.2007 01.01.2008 01.05.2005
01.09.2007 01.01.2008 01.07.2007
01.03.2009
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
01.09.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées Plastiques Profilés en poly(chlorure de vynile) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment Partie 2 : Profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs 13245-2: 2008 / AC : 2009 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) 13249: 2000 / A1: 2005 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées 13250: 2000 / A1: 2005 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement 13251: 2000 / A1: 2005 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage 13252: 2000 / A1: 2005 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge) 13253: 2000 / A1: 2005 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages 13254: 2000 / A1: 2005 13254: 2000 / AC: 2003 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux 13255: 2000 / A1: 2005 13255: 2000 / AC: 2003
13242: 2002 + A1:2007
5211
13255: 2000
13254: 2000
13253: 2000
13252: 2000
13251: 2000
13250: 2000
13249: 2000
13245-02: 2008
Titre
n° SN EN
01.06.2006 01.10.2001 01.06.2006 01.10.2001 01.06.2006 01.10.2001 01.06.2006 01.06.2006 01.10.2001 01.06.2006 01.06.2006
Note 1 Note 1 Note 1 Note 1
Note 1
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.06.2006 01.10.2001
Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.11.2005 01.10.2001
Note 1
2010/C 167/01
01.06.2007 01.06.2006
01.06.2007 01.06.2006 01.10.2002
01.06.2007 01.10.2002
01.06.2007 01.10.2002
01.06.2007 01.10.2002
01.06.2007 01.10.2002
01.11.2006 01.10.2002
01.07.2010 01.10.2002
01.07.2010 01.10.2001
2010/C 167/01
01.01.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.07.2011
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.07.2010
EN 13242: 2002
2010/C 167/01 2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines 13256: 2000 / A1: 2005 13256: 2000 / AC: 2003 Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides 13257: 2000 / A1: 2005 13257: 2000 / AC: 2003 Fumée de silice pour béton Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides 13265: 2000 / A1: 2005 13265: 2000 / AC: 2003 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre Partie 1: Définitions et exigences Eviers de cuisine Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique, combustible liquide pour appareil mobile de chauffage/pétrole lampant et gazole Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage, en polyéthylène moulés par rotation et en polyamide 6 par polymérisation anionique Exigences et méthodes d'essai Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages 13361: 2004 / A1: 2006 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux Enrochements Partie 1: Spécifications 13383-01: 2002 / AC: 2004
13256: 2000
5212
13383-01: 2002
13362: 2005
13361: 2004
13341: 2005
13310: 2003
13279-01: 2008
13263-01: 2005 + A1:2009 13265: 2000
13257: 2000
Titre
n° SN EN
01.06.2007 01.06.2006 01.01.2011 01.10.2002
01.06.2006 01.06.2006 01.10.2001 01.06.2006 01.06.2006 01.01.2010 01.10.2001
Note 1
Note 1
2010/C 167/01
01.03.2003 01.01.2010
01.06.2007 01.02.2006
Note 1 2010/C 167/01
01.06.2004 01.01.2010
01.06.2008 01.02.2007
01.09.2006
01.09.2005
2010/C 167/01
01.01.2009
01.01.2006
2010/C 167/01
01.02.2006
01.02.2004
01.06.2007 01.06.2006 01.10.2010
01.06.2006 01.06.2006 EN 13279-01: 2005 01.10.2009
Note 1
EN 13263-01: 2005
01.10.2002
01.10.2001
01.06.2007 01.06.2006 01.10.2002
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Urinoirs muraux Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai Granulats pour ballasts de voies ferrées 13450: 2002 / AC: 2004 Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes Partie 1: Définitions et spécifications Produits consommables pour le soudage Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains 13491: 2004 / A1: 2006 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire 13492: 2004 / A1: 2006 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides Conduits de fumée Terminaux en terre cuite/ céramique Prescriptions et méthodes d'essai Stores extérieurs Exigences de performance, y compris la sécurité Clapets anti-retour pour les bâtiments Partie 1.2: Spécifications Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides 13616: 2004 / AC: 2006 Lattis et cornières métalliques Définitions, exigences et méthodes d'essai Partie 1: Enduits intérieurs Lattis et cornières métalliques Définitions, exigences et méthodes d'essai Partie 2: Enduits extérieurs
13407: 2006
5213
13658-02: 2005
13658-01: 2005
13616: 2004
13561: 2004 + A1:2008 13564-01: 2002
13502: 2002
13493: 2005
13492: 2004
13491: 2004
13479: 2004
13454-01: 2004
13450: 2002
Titre
n° SN EN
01.06.2007 01.03.2006
Note 1 EN 13561: 2004
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.03.2007
01.06.2006 01.03.2007
01.06.2006 01.03.2006 01.03.2006
01.05.2006
01.05.2004
01.08.2010
01.08.2004
01.06.2008 01.03.2007
01.05.2005
01.05.2003
01.08.2009
01.08.2003
01.06.2007 01.09.2005
Note 1
2010/C 167/01
01.06.2008 01.09.2006
01.09.2006
01.09.2005
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.10.2006
2010/C 167/01
01.06.2004 01.01.2007 01.07.2006
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.10.2005
01.10.2003 01.01.2007 01.07.2005
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2008
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
5214
13924: 2006
13915: 2007
13877-03: 2004
13859-02: 2004 + A1:2008
13830: 2003 13859-01: 2005 + A1:2008
13815: 2006
13813: 2002
13808: 2005
13748-02: 2004
Fermetures pour baies équipées de fenêtres Exigences de performance y compris la sécurité Produits préfabriqués en béton Eléments spéciaux de toiture
13659: 2004 + A1:2008 13693: 2004 +A1: 2009 13707: 2004 +A2: 2009 13747: 2005 + A2: 2010 13748-01: 2004
Feuilles souples d'étanchéité Feuilles bitumineuses armée pour l'étanchéité de toiture Définitions et caractéristiques Produits préfabriqués en béton Prédalles pour systèmes de planchers Carreaux de mosaïque de marbre Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur 13748-01: 2004 / A1: 2005 13748-01: 2004 / AC: 2005 Carreaux de mosaïque Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur Bitumes et liants bitumineux Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux Matériaux de chapes et chapes Matériaux de chapes Propriétés et exigences Produits en staff Définitions, prescriptions et méthodes d'essai Façades rideaux Norme de produit Feuilles souples d'étanchéité Définitions et caractéristiques des écrans souples Partie 1: Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments discontinus Feuilles souples d'étanchéité Définitions et caractéristiques des écrans souples Partie 2: Ecrans souples pour murs extérieurs Chaussées en béton Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton Définitions, prescriptions et méthodes d'essai Bitumes et liants bitumineux Spécifications des bitumes routiers de grade dur 13924: 2006 / AC: 2006
Titre
n° SN EN
EN 13707: 2004 EN 13747: 2005 +A1: 2008
2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.12.2004 EN 13859-01: 2005 01.08.2009
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2010
2010/C 167/01
01.06.2009
01.01.2010
01.06.2008
2010/C 167/01
01.09.2006
01.01.2011
01.09.2005
2010/C 167/01
01.08.2010
01.12.2005 01.08.2010
01.06.2008
01.08.2004
01.01.2011
01.01.2010
EN 13859-02: 2004 01.08.2009
2010/C 167/01
01.06.2007
01.08.2003
01.01.2010
01.10.2006 01.06.2005 01.04.2006
01.10.2006
01.06.2005 01.04.2006 01.06.2005 01.04.2005
01.01.2011
01.10.2010
01.05.2011
01.08.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2011
01.04.2010
01.05.2010
01.08.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Note 1
EN 13693: 2004
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 13659: 2004
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre Définitions, exigences et méthodes d'essai Feuilles souples d'étanchéité Feuilles d'étanchéité de toiture plastique et élastomère Définitions et caractéristiques 13956: 2005 / AC: 2006 Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre Définitions, exigences et méthodes d'essai 13963: 2005 / AC: 2006 Plafonds suspendus Exigences et méthodes d'essai 13964: 2004 / A1: 2006 Feuilles souples d'étanchéité Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol Définitions et caractéristiques 13967: 2004 / A1: 2006 Feuilles souples d'étanchéité Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol Définitions et caractéristiques 13969: 2004 / A1: 2006 Feuilles souples d'étanchéité Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur Définitions et caractéristiques 13970: 2004 / A1: 2006 Produits préfabriqués en béton Garages préfabriqués en béton Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce Feuilles souples d'étanchéité Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur Définitions et caractéristiques 13984: 2004 / A1: 2006 Panneaux à base de bois destinés à la construction Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage Liants pour chapes à base de magnésie Magnésie caustique et chlorure de magnésium Partie 1: Définitions, exigences Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C Partie 1: Spécifications et exigences techniques
13950: 2005
5215
14037-01: 2003
14016-01: 2004
13986: 2004
13984: 2004
13978-01: 2005
13970: 2004
13969: 2004
13967: 2004
13964: 2004
13963: 2005
13956: 2005
Titre
n° SN EN
01.09.2006
01.01.2008 01.03.2006
01.09.2005 01.01.2008 01.06.2005
Note 1
Note 1 EN 13986: 2002
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.02.2004
01.12.2004
01.01.2009 01.03.2008
01.01.2008 01.09.2005
Note 1
2010/C 167/01
01.02.2005
01.12.2005
01.01.2009 01.06.2006
01.01.2009 01.09.2006
01.01.2009 01.09.2006
01.01.2008 01.09.2005
Note 1
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.01.2007 01.07.2007 01.01.2009 01.10.2006
01.01.2007 01.01.2005 01.01.2008 01.10.2005
Note 1
2010/C 167/01
01.01.2007 01.03.2007
01.01.2007 01.03.2006
2010/C 167/01
01.09.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.07.2007
2010/C 167/01
01.09.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.07.2006
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés Caractéristiques essentielles 14041: 2004 / AC: 2006 Produits isolants thermiques pour le bâtiment Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place 14063-01: 2004 / AC: 2006 Produits isolants thermiques pour le bâtiment Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) Partie 1 : Spécification des produits en vrac avant l'installation Structures en bois Bois lamellé collé Exigences Structures en bois Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance Partie 1: Exigences générales Verre dans la construction Produits verriers de silicate alcalinoterreux de base Partie 2: Evaluation de la conformité Verre dans la construction Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme de produit Produits de scellement de joints Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud Produits d'obturation et de scellement de joints Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid Produits de scellement de joints Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité Moulés Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre Définitions, exigences et méthodes d'essai Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre Définitions, exigences et méthodes d'essai 14195: 2005 / AC: 2006 Corniches préformées en plâtre revêtues de carton Définitions, spécifications et méthodes d'essai Ciments Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d'hydratation
14041: 2004
5216
14216: 2004
14209: 2005
14195: 2005
14190: 2005
14188-03: 2006
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14178-02: 2004
14080: 2005 14081-01: 2005
14064-01: 2010
14063-01: 2004
Titre
n° SN EN
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.02.2006
01.01.2007 01.09.2007
01.01.2007 01.09.2006 01.02.2005
01.01.2007
01.04.2007
01.11.2007
01.01.2007
01.01.2007
01.03.2007
01.09.2006
01.12.2011 01.09.2012
01.01.2006
01.04.2006
01.11.2006
01.10.2005
01.07.2005
01.03.2006
01.09.2005
01.04.2006 01.09.2006
01.01.2008 01.12.2011
01.01.2008 01.12.2010
2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2007 01.06.2006
01.01.2007 01.06.2005
2010/C 167/01
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2006
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Eléments en plâtre pour plafonds suspendus Définitions, spécifications et méthodes d'essai 14246: 2006 / AC: 2007 Structures en bois Exigences des produits relatives aux éléments de structure préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie Appareils sanitaires Lavabos collectifs Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) - Spécification Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) - Spécification
14246: 2006
5217
14314: 2009
14313: 2009
14309: 2009
14308: 2009
14307: 2009
14306: 2009
14305: 2009
14304: 2009
14296: 2005 14303: 2009
14250: 2010
Titre
n° SN EN
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
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2010/C 167/01
EN 14250: 2004
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2010
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.08.2012
01.03.2008 01.08.2012
01.01.2008 01.11.2010
01.01.2008 01.11.2010 01.03.2006 01.08.2010
01.04.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.04.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Produits isolants thermiques pour le bâtiment Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place Produits isolants thermiques pour le bâtiment Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre Verre dans la construction Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme produit Bouches d'incendie enterrées Planchers et parquets en bois Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage Fenêtres et portes Norme de produit, caractéristiques de performance Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre Définitions, spécifications et méthodes d'essai Structures en bois LVL (Lamibois) Exigences Poteaux d'incendie Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier Spécifications 14388: 2005 / AC: 2008 Echelles fixes pour raccords Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte Partie 1: Exigences générales Carreaux et céramiques Définitions, classification, caractéristiques et marquage Parois de douche Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai Verre dans la construction Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité Evaluation de la conformité 14449: 2005 / AC: 2005
14316-01: 2004
5218
14428: 2004 + A1:2008 14449: 2005
14411: 2006
14396: 2004 14399-01: 2005
14353: 2007 +A1: 2010 14374: 2004 14384: 2005 14388: 2005
14339: 2005 14342: 2005 + A1:2008 14351-01: 2006 +A1: 2010
14321-02: 2005
14317-01: 2004
Titre
n° SN EN
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
EN 14411: 2003
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EN 14428: 2004
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.03.2007 01.06.2006
01.06.2006
01.01.2010 01.03.2006
01.01.2009
01.01.2009
01.01.2009 01.12.2005 01.10.2007
01.01.2009 01.12.2004 01.01.2006 01.01.2008
01.09.2006 01.05.2007 01.05.2007
01.11.2010
01.12.2010
01.05.2007 01.03.2010
01.06.2007
01.06.2006
01.06.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.09.2005 01.05.2006 01.05.2006
01.11.2010
EN 14351-01 : 2006 01.12.2010
2010/C 167/01
EN 14353 : 2007
01.05.2006 01.03.2009
EN 14342: 2005
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.06.2006
01.06.2005
01.06.2005
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Conduits de fumée Systèmes de conduits de fumée avec parois intérieurs en plastique Exigences et méthodes d'essai Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant Définitions, spécifications et méthodes d'essai Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques Produits manufacturés Spécifications 14509: 2006 / AC: 2008 Bidets Prescriptions fonctionelles et méthodes d'essais Structures en bois Connecteurs Exigences Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre Définitions, spécifications et méthodes d'essai Structures en bois Eléments de fixation Exigences Dispositifs d'alarme de fumée 14604: 2005 / AC: 2008 Ciment d'aluminates de calcium Composition, spécifications et critères de conformité 14647: 2005 / AC: 2006 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression Spécifications Appareils sanitaires Lavabos Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai Feuilles souples d'étanchéité Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules Définitions et caractéristique Plafonds tendus Exigences et méthodes d'essai Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons Spécification de produit et exigences Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur Spécification de produit et exigences Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois Exigences et méthodes d'essai
14471: 2005
5219
14785: 2006
14783: 2006
14716: 2004 14782: 2006
14695: 2010
14688: 2006
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14647: 2005
14528: 2007 14545: 2008 14566: 2008 +A1: 2009 14592: 2008 14604: 2005
14509: 2006
14496: 2005
Titre
n° SN EN
01.10.2010 01.01.2009 01.01.2009 01.08.2010 01.11.2010
01.01.2009 01.01.2009 01.01.2008 01.08.2009 01.05.2010
EN 14528: 2005 EN 14566: 2008
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2010
01.07.2007
01.10.2005 01.11.2006
01.10.2010
01.01.2011
01.07.2008
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01.10.2011
01.01.2009
01.01.2008 01.01.2009
01.01.2008 01.01.2008 01.01.2008
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01.09.2007
01.09.2006
2010/C 167/01
01.06.2007
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.06.2006
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
5220
14967: 2006
14964: 2006
14963: 2006
14934: 2007
14933: 2007
14915: 2006
14904: 2006 14909: 2006
14889-02: 2006
14843: 2007 14844: 2006 + A1:2008 14889-01: 2006
Fibres pour béton Partie 1: Fibres d'acier Définitions, spécifications et conformité Fibres pour béton Partie 2: Fibres polymère Définition, spécifications et conformité Sols sportifs Sols multisports intérieurs Spécification Feuilles souples d'étanchéité Feuilles plastiques et élastomères utilisées dans les murs contre les remontées d'humidité Définitions et caractéristiques Lambris et bardages en bois Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage 14915: 2006 / AC: 2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) Spécification Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) Spécification Eléments de couverture Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière Classification, spécifications et méthodes d'essais Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu Définitions et caractéristiques Feuilles souples d'étanchéité Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs Définitions et caractéristiques
Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression Spécifications Produits préfabriqués en béton Escaliers Produits préfabriqués en béton Cadres enterrés
14800: 2007
14814: 2007
Titre
n° SN EN
01.03.2007
2010/C 167/01
01.07.2008
01.01.2008
2010/C 167/01
01.03.2008
01.01.2009
01.08.2012
01.07.2009
01.01.2008 01.07.2009
01.01.2008 01.07.2008
2010/C 167/01
01.06.2008
01.02.2008 01.02.2008
01.06.2008
01.06.2008
01.01.2009 01.08.2010
01.01.2009
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.06.2007
2010/C 167/01
2010/C 167/01
01.02.2007 01.02.2007
01.08.2009
2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.06.2007
01.06.2007
01.01.2008 01.08.2009
01.01.2008
01.01.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
2010/C 167/01
EN 14844: 2006
2010/C 167/01 2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
Conduits de fumée Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 Conduits de fumée Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches Produits préfabriqués en béton Eléments de fondation Produits préfabriqués en béton Eléments de mur Produits préfabriqués en béton Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous Partie 1 : Poutrelles Produits préfabriqués en béton Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous Partie 4 : Entrevous en polystyrène expansé Boulonnerie de construction métallique non précontrainte Partie 1: Exigences générales Produits préfabriqués en béton Eléments de ponts Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux Aluminium et alliages d'aluminium Produits pour applications de structure pour construction Conditions techniques de contrôle et de livraison Revêtements muraux décoratifs Rouleaux et panneaux Dispositifs anti-sismiques Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur Exigences et méthodes d'essai Produits préfabriqués en béton Eléments de murs de soutènement
14989-01: 2007
5221
15258: 2008
15250: 2007
15102: 2007 15129 : 2009 15167-01: 2006
15088: 2005
15050: 2007 15069: 2008
15048-01: 2007
15037-04: 2010
14991: 2007 14992: 2007 15037-01: 2008
14989-02: 2007
Titre
n° SN EN
Référence de la norme remplacée
Publication Journal officiel de l'UE
2010/C 167/01
2010/C 167/01
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.01.2010
01.01.2008
01.01.2010 01.08.2010 01.01.2008
01.10.2006
01.02.2008 01.01.2009
01.01.2008
01.11.2010
01.01.2008 01.01.2008 01.01.2010
01.01.2009
01.01.2008
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2011
01.01.2010
01.01.2011 01.08.2011 01.01.2009
01.10.2007
01.02.2009 01.01.2010
01.10.2009
01.11.2011
01.01.2009 01.05.2010 01.01.2011
01.01.2010
01.01.2009
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Adhésifs structuraux pour applications générales Exigences et méthodes d'essai Adhésifs structuraux Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil Plaques de plâtre armées de fibres Définitions, spécifications et méthodes d'essai Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu Plaques de plâtre armées de fibres Définitions, spécifications et méthodes d'essai Partie 2: Plaques de plâtre fibrées Pierre agglomérée Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) 15285: 2008 / AC: 2008 Bitumes et liants bitumineux Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés Géotextiles et produits apparentés Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport Produits préfabriqués en béton Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers Propriétés et performances des produits Produits préfabriqués en béton Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat Propriétés et performances des produits Ciment sursulfaté Composition, spécifications et critères de conformité Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs
15274: 2007
5222
15824: 2009
15743 : 2010
15498: 2008
15435: 2008
15382: 2008
15381: 2008
15322: 2009
15283-02: 2008 +A1: 2009 15285: 2008
15283-01: 2008 +A1: 2009
15275: 2007
Titre
n° SN EN
01.04.2010
2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01 2010/C 167/01
01.11.2010
2010/C 167/01
01.06.2011
01.02.2009
01.02.2009
01.01.2010
01.01.2010
01.04.2011
01.11.2011
01.02.2010
01.02.2010
01.01.2011
01.01.2011
01.01.2009 01.06.2011
EN 15283-02: 2008 01.06.2010
2010/C 167/01
01.06.2011
01.01.2009 01.06.2010
EN 15283-01: 2008 01.06.2010
2010/C 167/01
01.04.2011
01.01.2010
01.04.2010
2010/C 167/01
01.04.2011
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
01.01.2009
01.04.2010
Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée
Référence de la norme remplacée
2010/C 167/01
Publication Journal officiel de l'UE
Note 1: Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive relative aux produits de construction. (Directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres concernant les produits de construction, Journal Officiel de l'UE L 40 du 11.2.1989, p. 12) Note 2: Les normes harmonisées désignées qui sont mentionnées ci-dessus sont partiellement modifiées par les décisions suivantes de la Commission européenne. La section I du chapitre 16 (intitulé «Produits de construction») de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (RS 0.946.526.81) fait référence à ces décisions, qui font partie des législations des deux parties à l'accord et qui s'appliquent au domaine des produits de construction. Les normes désignées doivent donc toujours être appliquées en tenant compte des décisions suivantes.
1.
Décision 94/23/CE de la Commission du 17 janvier 1994 relative aux règles de procédure communes pour les agréments techniques européens (Journal Officiel de l'UE L 17 du 20.1.1994, p. 34) 2. Décision 94/611/CE de la Commission, du 9 septembre 1994, en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 241 du 16.9.1994, p. 25) 3. Décision 95/204/CE de la Commission du 31 mai 1995 portant application de l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 129 du 14.6.1995, p. 23) 4. Décision 95/467/CE de la Commission du 24 octobre 1995 portant application de l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 268 du 10.11.1995, p. 29) 5. Décision 96/577/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes fixes de lutte contre l'incendie (Journal Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 44) 6. Décision 96/578/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les appareils sanitaires (Journal Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 49) 7. Décision 96/579/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les équipements fixes de circulation (Journal Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 52) 8. Décision 96/580/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les murs-rideaux (Journal Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 56) 9. Décision 96/581/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les géotextiles (Journal
Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 59) 10. Décision 96/582/CE de la Commission du 24 juin 1996 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par.
2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les vitrages extérieurs collés et les ancrages métalliques pour le béton (Journal Officiel de l'UE L 254 du 8.10.1996, p. 62)
5223
11. Décision 96/603/CE de la Commission du 4 octobre 1996 établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 267 du 19.10.1996, p. 23) 12. Décision 97/161/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles métalliques pour la fixation de systèmes légers dans le béton (Journal Officiel de l'UE L 62 du 4.3.1997, p. 41) 13. Décision 97/176/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de bois de charpente et produits connexes (Journal Officiel de l'UE L 73 du 14.3.1997, p. 19) 14. Décision 97/177/CE de la Commission du 17 février 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles métalliques à injection pour maçonneries (Journal Officiel de l'UE L 73 du 14.3.1997, p. 24) 15. Décision 97/462/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les panneaux à base de bois (Journal Officiel de l'UE L 198 du 25.7.1997, p. 27) 16. Décision 97/463/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les chevilles en plastique pour béton et maçonnerie (Journal Officiel de l'UE L 198 du 25.7.1997, p. 31) 17. Décision 97/464/CE de la Commission du 27 juin 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'assainissement (Journal Officiel de l'UE L 198 du 25.7.1997, p. 33) 18. Décision
97/555/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les ciments, chaux de construction et autres liants hydrauliques (Journal Officiel de l'UE L 229 du 20.8.1997, p. 9) 19. Décision 97/556/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit (ETICS) (Journal Officiel de l'UE L 229 du 20.8.1997, p. 14) 20. Décision 97/571/CE de la Commission du 22 juillet 1997 relative au modèle général d'agrément technique européen pour les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 236 du 27.8.1997, p. 7) 21. Décision 97/597/CE de la Commission du 14 juillet 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les aciers de ferraillage et de précontrainte pour béton (Journal Officiel de l'UE L 240 du 2.9.1997, p. 4) 22. Décision 97/638/CE de la Commission du 19 septembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits pour assemblage de pièces de bois (Journal Officiel de l'UE L 268 du 1.10.1997, p. 36) 23. Décision 97/740/CE de la Commission du 14 octobre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la maçonnerie et les produits connexes (Journal Officiel de l'UE L 299 du 4.11.1997, p. 42) 24. Décision 97/808/CE de la Commission du 20 novembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les revêtements de sol (Journal Officiel de l'UE L 331 du 3.12.1997, p. 18)
5224
25. Décision 98/143/CE de la Commission du 3 février 1998 relative à l'attestation de procédure de conformité de produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les systèmes de membranes souples fixées mécaniquement pour l'étanchéité des toitures (Journal Officiel de l'UE L 42 du 14.2.1998, p. 58) 26. Décision 98/213/CE de la Commission du 9 mars 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de cloisons (Journal Officiel de l'UE L 80 du 18.3.1998, p. 41) 27. Décision 98/214/CE de la Commission du 9 mars 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits de construction métallique et produits connexes (Journal Officiel de l'UE L 80 du 18.3.1998, p. 46) 28. Décision 98/279/CE de la Commission du 5 décembre 1997 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les systèmes ou ensembles de coffrage permanents non porteurs composés de blocs creux ou de panneaux isolants, et éventuellement de béton (Journal Officiel de l'UE L 127 du 29.4.1998, p. 26) 29. Décision 98/436/CE de la Commission du 22 juin 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les toitures, lanterneaux, lucarnes et produits connexes (Journal Officiel de l'UE L 194 du 10.7.1998, p. 30) 30. Décision 98/437/CE de la Commission du 30 juin 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les finitions intérieures et extérieures des murs et des plafonds (Journal Officiel de l'UE L 194 du 10.7.1998, p. 39) 31. Décision 98/456/CE de la Commission du 3 juillet 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil,
en ce qui concerne les kits pour la mise sous tension de structures précontraintes (Journal Officiel de l'UE L 201 du 17.7.1998, p. 112) 32. Décision 98/457/CE de la Commission du 3 juillet 1998 concernant l'essai selon la méthode de l'objet isolé en feu (OIF) visée par la décision 94/611/CE du Conseil en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 201 du 17.7.1998, p. 114) 33. Décision 98/598/CE de la Commission du 9 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les granulats (Journal Officiel de l'UE L 287 du 24.10.1998, p. 25) 34. Décision 98/599/CE de la Commission du 12 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits d'étanchéité liquides pour toitures (Journal Officiel de l'UE L 287 du 24.10.1998, p. 30) 35. Décision 98/600/CE de la Commission du 12 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de toiture, translucides autoporteurs (excepté ceux à base de produits verriers) (Journal Officiel de l'UE L 287 du 24.10.1998, p. 35) 36. Décision 98/601/CE de la Commission du 13 octobre 1998 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits pour la construction de routes (Journal Officiel de l'UE L 287 du 24.10.1998, p. 41) 37. Décision 1999/89/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits d'escaliers préfabriqués (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 34)
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38. Décision 1999/90/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les membranes [notifiée sous le numéro C(1999) 114] (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 38) 39. Décision 1999/91/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'isolation thermique (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 44) 40. Décision 1999/92/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les poutres et poteaux composites légers à base de bois [notifiée sous le numéro C(1999) 116] (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 49) 41. Décision 1999/93/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les portes, fenêtres, volets, stores, portails et quincailleries associées (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 51) 42. Décision 1999/94/CE de la Commission du 25 janvier 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits préfabriqués en béton de granulats courants, en béton de granulats légers ou en béton cellulaire autoclavé aéré (Journal Officiel de l'UE L 29 du 3.2.1999, p. 55) 43. Décision 1999/453/CE de la Commission du 18 juin 1999 portant modification des décisions 96/579/CE et 97/808/CE (relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne respectivement les équipements fixes de circulation et les revêtements de sol) (Journal Officiel de l'UE L 178 du 14.7.1999, p. 50) 44. Décision 1999/454/CE de la Commission du 22 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des
produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de protection des structures contre le feu, calfeutrements et joints résistant au feu (Journal Officiel de l'UE L 178 du 14.7.1999, p. 52) 45. Décision 1999/455/CE de la Commission du 22 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les kits de construction préfabriquée en structures et rondins de bois (Journal Officiel de l'UE L 178 du 14.7.1999, p. 56) 46. Décision 1999/469/CE de la Commission du 25 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les produits pour béton, mortier et coulis (Journal Officiel de l'UE L 184 du 17.7.1999, p. 27) 47. Décision 1999/470/CE de la Commission du 29 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les adhésifs utilisés dans la construction (Journal Officiel de l'UE L 184 du 17.7.1999, p. 32) 48. Décision 1999/471/CE de la Commission du 29 juin 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les appareils de chauffage (Journal Officiel de l'UE L 184 du 17.7.1999, p. 37) 49. Décision 1999/472/CE de la Commission du 1er juillet 1999 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les tuyaux, réservoirs et accessoires de tuyauterie n'entrant pas en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine (Journal Officiel de l'UE L 184 du 17.7.1999, p. 42)
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50. Décision 2000/147/CE de la Commission du 8 février 2000 portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction (Corrigendum en 2001 dans les versions EN, FR, IT, PT e DK) (Journal Officiel de l'UE L 50 du 23.2.2000, p. 14) 51. Décision 2000/245/CE de la Commission du 2 février 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 4, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne le verre plat, le verre profilé et les produits de verre moulé (Journal Officiel de l'UE L 77 du 28.3.2000, p. 13) 52. Décision 2000/273/CE de la Commission du 27 mars 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne sept produits soumis à l'agrément technique européen sans guide (Journal Officiel de l'UE L 86 du 7.4.2000, p. 15) 53. Décision 2000/367/CE de la Commission du 3 mai 2000 mettant en oeuvre la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne la classification des caractéristiques de résistance au feu des produits de construction, des ouvrages de construction ou de parties de ceux-ci (Journal Officiel de l'UE L 133 du 6.6.2000, p. 26) 54. Décision 2000/447/CE de la Commission du 13 juin 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les panneaux porteurs à ossature de bois préfabriqués et les panneaux légers composites autoporteurs (Journal Officiel de l'UE L 180 du 19.7.2000, p. 40) 55. Décision 2000/553/CE de la Commission du 6 septembre 2000 relative à la mise en oeuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la performance des couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur (Journal Officiel de l'UE L 235 du 19.9.2000, p. 19) 56. Décision 2000/605/CE de la Commission du 26 septembre 2000 modifiant la décision 96/603/CE établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits
de construction (Journal Officiel de l'UE L 258 du 12.10.2000, p. 36) 57. Décision 2000/606/CE de la Commission du 26 septembre 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne six produits soumis à l'agrément technique européen sans guide (Journal Officiel de l'UE L 258 du 12.10.2000, p. 38) 58. Décision 2001/19/CE de la Commission du 20 décembre 2000 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les joints de dilatation destinés aux ponts routiers (Journal Officiel de l'UE L 5 du 10.1.2001, p. 6) 59. Décision 2001/308/CE de la Commission du 31 janvier 2001 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les vêtures (Journal Officiel de l'UE L 107 du 18.4.2001, p. 25) 60. Décision 2001/596/CE de la Commission du 8 janvier 2001 modifiant les décisions 95/467/CE, 96/578/CE, 96/580/CE, 97/176/CE, 97/462/CE, 97/556/CE, 97/740/CE, 97/808/CE, 98/213/CE, 98/214/CE, 98/279/CE, 98/436/CE, 98/437/CE, 98/599/CE, 98/600/CE, 98/601/CE, 1999/89/CE, 1999/90/CE, 1999/91/CE, 1999/454/CE, 1999/469/CE, 1999/470/CE, 1999/471/CE, 1999/472/CE, 2000/245/CE, 2000/273/CE et 2000/447/CE relatives à la procédure d'attestation de conformité de certains produits de construction, conformément à l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil (Journal Officiel de l'UE L 209 du 2.8.2001, p. 33) 61. Décision 2001/671/CE de la Commission du 21 août 2001 portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification de la performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur (Journal Officiel de l'UE L 235 du 4.9.2001, p. 20)
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62. Décision 2002/359/CE de la Commission du 13 mai 2002 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil (Journal Officiel de l'UE L 127 du 14.5.2002, p. 16) 63. Décision 2002/592/CE de la Commission du 15 juillet 2002 modifiant les décisions 95/467/CE, 96/577/CE, 96/578/CE et 98/598/CE relatives à la procédure d'attestation de la conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits de gypse, les systèmes fixes de lutte contre l'incendie, les appareils sanitaires et les granulats (Journal Officiel de l'UE L 192 du 20.7.2002, p. 57) 64. Décision 2003/43/CE de la Commission du 17 janvier 2003 fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 13 du 18.1.2003, p. 35) 65. Décision 2003/312/CE de la Commission du 9 avril 2003 relative à la publication de la référence des normes en matière de produits isolants thermiques, géotextiles, installations fixes de lutte contre l'incendie et carreaux de plâtre conformément à la directive 89/106/CEE du Conseil (Journal Officiel de l'UE L 114 du 8.5.2003, p. 50) 66. Décision 2003/424/CE de la Commission du 6 juin 2003 modifiant la décision 96/603/CE établissant la liste des produits appartenant aux classes A «Aucune contribution à l'incendie» prévues dans la décision 94/611/CE en application de l'art. 20 de la directive 89/106/CEE du Conseil sur les produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 144 du 12.6.2003, p. 9) 67. Décision 2003/593/CE de la Commission du 7 août 2003 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 201 du 8.8.2003, p. 25) 68. Décision 2003/629/CE de la Commission du 27 août 2003 modifiant la décision 2000/367/CE établissant un système de classification de résistance au feu des produits de la construction, en ce qui concerne l'adjonction des produits utilisés dans les systèmes de contrôle des fumées et de la chaleur (Journal Officiel de l'UE L 218 du 30.8.2003, p. 51) 69. Décision 2003/632/CE de la Commission du
26 août 2003 modifiant la décision 2000/147/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 220 du 3.9.2003, p. 5) 70. Décision 2003/639/CE de la Commission du 4 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les goujons pour joints structuraux (Journal Officiel de l'UE L 226 du 10.9.2003, p. 18) 71. Décision 2003/640/CE de la Commission du 4 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de bardage rapporté (Journal Officiel de l'UE L 226 du 10.9.2003, p. 21) 72. Décision 2003/655/CE de la Commission du 12 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits de revêtement étanche pour sols et murs de pièces humides (Journal Officiel de l'UE L 231 du 17.9.2003, p. 12) 73. Décision 2003/656/CE de la Commission du 12 septembre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne sept produits pour agréments techniques européens sans guides (Journal Officiel de l'UE L 231 du 17.9.2003, p. 15) 74. Décision 2003/722/CE de la Commission du 6 octobre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les kits hydrofuges pour tabliers de pont sous forme de liquide appliqué (Journal Officiel de l'UE L 260 du 11.10.2003, p. 32)
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75. Décision 2003/728/CE de la Commission du 3 octobre 2003 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE en ce qui concerne les constructions à châssis métallique en kit, les constructions à châssis de béton en kit, les unités de construction préfabriquées, les chambres d'entreposage frigorifique en kit, les protections contre les éboulements en kit (Journal Officiel de l'UE L 262 du 14.10.2003, p. 34) 76. Décision 2004/663/CE de la Commission du 20 septembre 2004 modifiant la décision 97/464/CE de la Commission relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne les produits d'assainissement (Journal Officiel de l'UE L 302 du 29.9.2004, p. 6) 77. Décision 2005/403/CE de la Commission du 25 mai 2005 établissant les classes de performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur pour certains produits de construction prévues par la directive 89/106/CEE du Conseil (Journal Officiel de l'UE L 135 du 28.5.2005, p. 37) 78. Décision 2005/484/CE de la Commission du 4 juillet 2005 relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les chambres froides en kit et les enveloppes de chambres froides en kit (Journal Officiel de l'UE L 173 du 6.7.2005, p. 15) 79. Décision 2005/610/CE de la Commission du 9 août 2005 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 208 du 11.8.2005, p. 21) 80. Décision 2005/823/CE de la Commission du 22 novembre 2005 modifiant la décision 2001/671/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification de la performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur (Journal Officiel de l'UE L 307 du 25.11.2005, p. 53) 81. Décision 2006/190/CE de la Commission du 1er mars 2006 modifiant la décision 97/808/CE relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction conformément à l'art. 20, par. 2, de la directive 89/106/CEE du
Conseil, en ce qui concerne les revêtements de sol (Journal Officiel de l'UE L 66 du 8.3.2006, p. 47) 82. Décision 2006/213/CE de la Commission du 6 mars 2006 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction pour ce qui concerne les sols en bois et les lambris et revêtements muraux extérieurs en bois massif (Journal Officiel de l'UE L 79 du 16.3.2006, p. 27) 83. Décision 2006/600/CE de la Commission du 4 septembre 2006 établissant la classification des caractéristiques de réaction au feu de certains produits de construction pour ce qui concerne les panneaux sandwiches double peau à parements métalliques pour couvertures (Journal Officiel de l'UE L 244 du 7.9.2006, p. 24) 84. Décision 2006/673/CE de la Commission du 5 octobre 2006 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance des réactions au feu pour les plaques de parement en plâtre (Journal Officiel de l'UE L 276 du 7.10.2006, p. 77) 85. Décision 2006/751/CE de la Commission du 27 octobre 2006 modifiant la décision 2000/147/CE portant modalités d'application de la directive 89/106/CEE du Conseil en ce qui concerne la classification des caractéristiques de réaction au feu des produits de construction (Journal Officiel de l'UE L 305 du 4.11.2006, p. 8) 86. Décision 2006/893/CE de la Commission du 5 décembre 2006 relative au retrait de la référence de la norme EN 10080:2005 «Aciers pour l'armature du béton Aciers soudables pour béton armé Généralités» conformément à la directive 89/106/CEE du Conseil (Journal Officiel de l'UE L 343 du 8.12.2006, p. 102) 87. Décision 2007/348/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant la décision 2003/43/CE fixant les classes de performance de réaction au feu pour certains produits de construction en ce qui concerne les panneaux à base de bois (Journal Officiel de l'UE L 131 du 23.5.2007, p. 21)
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