Bundesblatt Nr. 45 vom 13. novembre 2001 | de fr it | |
FF 2001 5679 HTML PDF |
Message concernant la loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2001 5700 HTML PDF |
Loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2001 5704 HTML PDF |
Arrêté fédéral relatif au financement de l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2001 5705 HTML PDF |
Initiative parlementaire. Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée. Modification. Rapport du 26 mars 2001 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national. Avis du Conseil fédéral
Administration fédérale des contributions |
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FF 2001 5708 HTML PDF |
Arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention relative à la formation et au perfectionnement professionnels dans les métiers de la plâtrerie-peinture
Secrétariat d'État à l'économie |
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FF 2001 5710 HTML PDF |
Adaptation des rentes LPP de survivants et d'invalidité en cours à l'évolution des prix pour le 1er janvier 2002
Office fédéral des assurances sociales |
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FF 2001 5711 HTML PDF |
Registre des navires suisses "San Benedetto"
Office suisse de la navigation maritime |
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FF 2001 5712 HTML PDF |
Admission à la vérification de compteurs d'énergie thermique et de compteurs d'eau chaude
Institut fédéral de métrologie |
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FF 2001 5716 HTML PDF |
Décision concernant les mesures de circulation sur les routes de la Confédération
État-major général |
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FF 2001 5724 HTML PDF |
Décision concernant les mesures de circulation militaire
État-major général |
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FF 2001 5726 HTML PDF |
Décision concernant les exceptions militaires aux mesures civiles de circulation
État-major général |
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FF 2001 5728 HTML PDF |
Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
Secrétariat d'État à l'économie |
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