Bundesblatt Nr. 6 vom 14. février 2006 | de fr it | |
FF 2006 1581 HTML PDF |
Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)
Office fédéral du sport |
|
FF 2006 1627 HTML PDF |
Arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)
Office fédéral du sport |
|
FF 2006 1629 HTML PDF |
Message complémentaire concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message complémentaire au programme 2006 des constructions civiles)
Office fédéral des constructions et de la logistique |
|
FF 2006 1633 HTML PDF |
Arrêté fédéral III concernant les frais de location du futur Tribunal administratif fédéral à St-Gall
Office fédéral des constructions et de la logistique |
|
FF 2006 1635 HTML PDF |
Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1735 HTML PDF |
Message concernant la modification des accords de libre-échange entre les Etats de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1741 HTML PDF |
Arrêté fédéral concernant la modification des accords de libre-échange conclus entre les Etats de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1743 HTML PDF |
Décision no 3/2005 du Comité mixte AELE-Israël concernant l'entraide administrative en matière de douane
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1745 HTML PDF |
Décision no 4/2005 du Comité mixte AELE-Israël portant modification de l'art. 22 sur les difficultés de balance des paiements
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1747 HTML PDF |
Décision 3/2004 du Comité mixte AELE-Roumanie
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1749 HTML PDF |
Décision no 1/2005 du Comité mixte AELE-Turquie: Modification des art. 18, 23 et de l'annexe II, et abrogation des annexes X et XI sur les aides gouvernementales de l'Accord du 10 décembre 1991 entre les pays de l'AELE et la Turquie
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1751 HTML PDF |
Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République tunisienne
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1761 HTML PDF |
Arrêté fédéral sur l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République tunisienne (Projet)
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1763 HTML PDF |
Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République Tunisienne
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1797 HTML PDF |
Message et loi fédérale relatifs à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1801 HTML PDF |
Loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1803 HTML PDF |
Initiative parlementaire. Programme de la législature. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national
Bulletin officiel |
|
FF 2006 1819 HTML PDF |
Loi sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Programme de la législature)
Bulletin officiel |
|
FF 2006 1823 HTML PDF |
Règlement du Conseil national (RCN) (Programme de la législature) (Projet)*Neues Geschäft verwenden 2007-1543*
Bulletin officiel |
|
FF 2006 1825 HTML PDF |
Initiative parlementaire. Programme de la législature. Rapport du 3 novembre 2005 de la Commission des institutions politiques du Conseil national. Avis du Conseil fédéral
Chancellerie fédérale suisse |
|
FF 2006 1829 HTML PDF |
Initiative parlementaire. Lever l'interdiction des courses de Formule 1. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil national
Bulletin officiel |
|
FF 2006 1839 HTML PDF |
Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) (Projet)
Bulletin officiel |
|
FF 2006 1841 HTML PDF |
Initiative parlementaire. Lever l'interdiction des courses de Formule 1. Rapport du 22 novembre 2005 de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil national. Avis du Conseil fédéral
Office fédéral des routes |
|
FF 2006 1845 HTML PDF |
Stratégie du Conseil fédéral pour une société de l'information en Suisse, janvier 2006
Office fédéral de la communication |
|
FF 2006 1853 HTML PDF |
Arrêté du Conseil fédéral relatif à la votation populaire du 21 mai 2006
Chancellerie fédérale suisse |
|
FF 2006 1855 HTML PDF |
Circulaire du Conseil fédéral aux gouvernements cantonaux relative à la votation populaire du 21 mai 2006
Chancellerie fédérale suisse |
|
FF 2006 1857 HTML PDF |
Initiative populaire fédérale «pour une politique raisonnable en matière de chanvre protégeant efficacement la jeunesse». Aboutissement
Chancellerie fédérale, Section des droits politiques |
|
FF 2006 1859 HTML PDF |
Procédure de consultation. DFI. Article constitutionnel et loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain
Chancellerie fédérale suisse |
|
FF 2006 1860 HTML PDF |
Liste des écoles dont la Confédération et la Conférence suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP) reconnaissent les certificats de maturité
Office fédéral de l'éducation et de la science |
|
FF 2006 1874 HTML PDF |
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1879 HTML PDF |
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour appareils à gaz
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1881 HTML PDF |
Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
Secrétariat d'État à l'économie |
|
FF 2006 1885 HTML PDF |
Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
|