Bundesblatt Nr. 25 vom 21. juin 2011 | de fr it | |
FF 2011 4315 HTML PDF |
Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels. Demande de délivrance d'une garantie de restitution (Beyeler Museum AG, Riehen)
Office fédéral de la culture |
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FF 2011 4316 HTML PDF |
Communication de l'Organe scientifique de la Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée (Organe scientifique MHS). Concentration de la médecine hautement spécialisée: audition
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4317 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine du traitement chirurgical de l'épilepsie réfractaire chez l'adulte
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4322 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine de la chirurgie stéréotaxique des mouvements anormaux / involontaires et stimulation cérébrale profonde (Deep Brain Stimulation ou DBS) chez l'adulte
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4327 HTML PDF |
Décision relative à la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine du traitement neurochirurgical des pathologies vasculaires du système nerveux central (SNC) sans les anomalies vasculaires complexes
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4333 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine du traitement neurochirurgical des anomalies vasculaires complexes du système nerveux central (SNC)
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4338 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine des tumeurs rares de la moelle épinière
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4343 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine du traitement des accidents vasculaires cérébraux
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4350 HTML PDF |
Décision concernant la planification de la médecine hautement spécialisée (MHS) dans le domaine de la prise en charge des blessés graves
Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée |
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FF 2011 4360 HTML PDF |
Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation |
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FF 2011 4361 HTML PDF |
Communication de la Commission de la concurrence
Commission de la concurrence |
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FF 2011 4362 HTML PDF |
Communication de la Commission de la concurrence
Commission de la concurrence |
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